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Droit Pénal
Le témoignage dans la procédure pénale au Cameroun
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par
Jean-Marie TAMNOU DJIPEU
Université de Douala - DEA 2006
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INTRODUCTION GENERALE
CHAPITRE I
SECTION I: LA DIVERSITE DES PERSONNES POUVANT TEMOIGNER
Paragraphe I : L'élargissement du cercle des témoins par le CPP camerounais
B- La généralisation de l'obligation de témoigner par le CPP
A- Les conditions liées à la personne du témoin
Paragraphe I : Les moyens de recherche des témoins
Paragraphe II : Les difficultés rencontrées dans la recherche des témoins
CHAPITRE II
SECTION I : LES DROITS ET OBLIGATIONS DU TEMOIN
Paragraphe I : L'étendue des droits du témoin
B- La nécessité d'un renforcement des droits du témoin
Paragraphe II : Les obligations contrastées du témoin
A- Les obligations impérieuses du témoin
B- Une obligation antinomique : le secret professionnel du témoin
SECTION II : LA RESPONSABILITE PENALE DU TEMOIN
Paragraphe I : La sanction du défaut de sincérité : le faux témoignage
B- La sévère répression du faux témoignage.
Paragraphe II : L'éventualité d'une inculpation du témoin
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE
CHAPITRE I
Paragraphe I : Le serment, garantie de la véracité des déclarations
Paragraphe II : Le serment : une obligation sévèrement sanctionnée.
A- L'examination in chief
B- La cross -examination et la re-examination
CHAPITRE II
Paragraphe I : L'appréciation souveraine du témoignage par le juge
B- Les incidences de l'erreur sur le dénouement du procès
Paragraphe I : La fragilité de la preuve testimoniale
A- Le témoignage, preuve par excellente pour certaines infractions.
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
Résumé.....................................................................................................V
Abstract...................................................................................................VI
INTRODUCTION GENERALE......................................................1
CHAPITRE I : LA DETERMINATION DES TEMOINS DANS LE CPP...9
Paragraphe I : Les moyens de recherche des témoins...........................21
A- Le respect des droits de l'homme dans la recherche des témoins....22
Paragraphe II : Les difficultés rencontrées dans la recherche des témoins.25
A- Les difficultés imputables aux témoins..................................25
SECTION I : LES DROITS ET OBLIGATIONS DU TEMOIN ............31
Paragraphe I : L'étendue des droits du témoin...................................31
Paragraphe II : Les obligations contrastées du témoin.........................37
A- Les obligations impérieuses du témoin.................................37
SECTION II : LA RESPONSABILITE PENALE DU TEMOIN............41
Paragraphe I : La sanction du défaut de sincérité : le faux témoignage...41
Paragraphe II : L'éventualité d'une inculpation du témoin...................48
A- La problématique de l'inculpation tardive du témoin................49
CONCLUSION PREMIERE PARTIE ............................................53
CHAPITRE I : LA MISE EN OEUVRE DE L'AUDITION....................55
SECTION I : LE PREALABLE INDISPENSABLE A L'AUDITION :
Paragraphe I : Le serment, garantie de la véracité des déclarations.........56
A- Le serment, une formalité substantielle en matière de
Paragraphe II : Le serment : une obligation sévèrement sanctionnée.......60
Paragraphe I : L'appréciation souveraine du témoignage par le juge.......74
A- La liberté du juge dans l'appréciation du témoignage............75
Paragraphe I : La fragilité de la preuve testimoniale...........................80
A- Le témoignage, preuve par excellente pour certaines
CONCLUSION GENERALE........................................................90
BIBLIOGRAPHIE.....................................................................92
ANNEXES................................................................................96
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