Paragraphe II : Le serment : une obligation
sévèrement sanctionnée.......60
A- Une sanction rigoureuse : la nullité de la
décision intervenue suite à sa
violation...............................................................60
1- La mise en ouvre de la nullité par la jurisprudence
du CIC ....61
2- La position moins nette du
CPP......................................62
B- Le serment : une obligation pénalement
répréhensible...............63
1- La déposition assermentée, condition
essentielle du faux
témoignage.............................................................64
2- Une infraction autonome : le refus de prêter
serment.............64
SECTION II : L'AFFIRMATION DU CARACTERE MIXTE DE
LA PROCEDURE PENALE DANS L'AUDITION DES
TEMOINS...........................................................65
Paragraphe I : Une procédure
foncièrement inquisitoire a l'information
judiciaire...........................................................65
A- Le pouvoir inquisitorial du juge d'instruction dans la mise
en oeuvre du
témoignage.................................................66
B- L'organisation de la confrontation par le juge
d'instruction............................................................67
Paragraphe II : La manifestation du
caractère accusatoire de la procédure pénale dans
l'audition des témoins à
la phase de jugement
..............................................70
A- L'examination in
chief................................................71
B- La cross -examination et la
re-examination........................72
CHAPITRE II : LA VALEUR DU TEMOIGNAGE EN PROCEDURE
PENALE CAMEROUNAISE......................................74
SECTION I : LA FORCE PROBANTE DU
TEMOIGNAGE FACE AU PRINCIPE DE L'INTIME CONVICTION DU
JUGE.....74
Paragraphe I : L'appréciation souveraine du
témoignage par le juge.......74
A- La liberté du juge dans l'appréciation du
témoignage............75
B- Une liberté échappant à tout
contrôle ..............................75
Paragraphe II : Les risques de l'intime
conviction dans l'appréciation du témoignage : l'erreur
d'appréciation..........................76
A- Les causes
d'erreurs...................................................76
B- Les incidences de l'erreur sur le dénouement du
procès.........77
SECTION II : L'EFFICACITE DU TEMOIGNAGE DANS LA
RECHERCHE DE LA VERITE...........................80
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