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Analyse du régime répressif en droit congolais:cas de l'infraction tentée
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par
Papy MULAMBULWA OMARI
Université de Kindu - Graduat 2008
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INTRODUCTION
CHAPITRE I : DU REGIME REPRESSIF EN DROIT CONGOLAIS
Section I : Notion de la péine
§. 1. Les fonctions de la peine
C. La fonction de prévention générale
D. LA fonction Eliminatrice
§. 2. Caractère de la péine
2.1. La péine doit être légale
B. La péine doit être égale
C. La peine doit être personnelle
D. La péine doit rester respectueuse
§.3. Nomenclature de la péine
III. La Servitude Pénale
IV. L'amande
V. la confiscation générale
§.4 Classification des sanctions
Section II : L'Infraction
§. 1. Notion de l'infraction
§.2 L'infraction consommée
§ 3. Moment et durée de l'infraction
CHAPITRE II : L'ANALYSE DE L'INFRACTION TENTEE
Section I : Notion sur la tentative punissable :
§.1. L'infraction Tentée
§.2. L'Infraction Manquée
§.3. L'Infraction impossible
Section II : L'analyse de l'infraction Tentée
§.1. L'infraction Consommée et Tentée : Analyse.
§.2. L'infraction Manquée et L'infraction Tentée : Analyse.
§.3. De l'infraction Impossible et l'Infraction Tentée : Analyse.
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
III. Notes de cours et TFC
TABLE DES MATIERES
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