Analyse du régime répressif en droit congolais:cas de l'infraction tentée

TABLE DES MATIERES

DEDICACE.........................................................................................I

REMERCIEMENTS..............................................................................II

SIGLES ET ABREVIATIONS ...............................................................IV

INTRODUCTION 1

I. Présentation du sujet 1

II. Etat de la question 1

III. Problématique et Hypothèses 2

3.1. Problématique 2

3.2. Hypothèses 2

IV. Choix et Intérêt du sujet 3

V. Méthode et techniques 4

5.1. Méthode 4

5.2. Techniques 5

VI. Délimitation du sujet 5

VII. Subdivision du travail 5

CHAPITRE I : DU REGIME REPRESSIF EN DROIT CONGOLAIS 6

Section I : Notion de la péine 6

§. 1. Les fonctions de la peine 6

§. 2. Caractère de la péine 8

§.3. Nomenclature de la péine 10

§.4 Classification des sanctions 12

Section II : L'Infraction 14

§. 1. Notion de l'infraction 14

§ 3. Moment et durée de l'infraction 16

CHAPITRE II : L'ANALYSE DE L'INFRACTION TENTEE 18

Section I : Notion sur la tentative punissable : 18

§.1. L'infraction Tentée 19

§.2. L'Infraction Manquée 23

§.3. L'Infraction impossible 24

Section II : L'analyse de l'infraction Tentée 25

§.1. L'infraction Consommée et Tentée : Analyse. 25

§.2. L'infraction Manquée et L'infraction Tentée : Analyse. 27

§.3. De l'infraction Impossible et l'Infraction Tentée : Analyse. 28

CONCLUSION 30

BIBLIOGRAPHIE 32

Textes des lois 32

II. Ouvrages 32

III. Notes de cours et TFC 33

TABLE DES MATIERES 34