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Analyse du régime répressif en droit congolais:cas de l'infraction tentée

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par Papy MULAMBULWA OMARI
Université de Kindu  - Graduat 2008
  

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BIBLIOGRAPHIE

Textes des lois

1. Décret du 30 janvier 1940 portant code pénal Congolais

2. Décret du 30 Juillet 1888 portant les contrats et obligations conventionnelles (B.O. 1888), Larcier Tome I, édition 2003

3. Journal officiel du 15 février 1973, Ed. Provisoire, N° 04,

4. Articles 11 et 14 de la déclaration Universelle des droits de l'homme par l'organisation des Nations Unies.

5. Constitution de la République Démocratique du Congo ; journal officiel de la RDC éd 2006, Article 17

6. Décret du 19 Mars 1952, (B.O, p. 882) Modifié par le décret du 2 juin 1954 (B.OP 325) et janvier 1957 (B.O .P 396).

II. Ouvrages

1. BOUZAT et PINATEL, II, N° 63, Constant, Traité, I, Vidal et Magnol, II, N°60

2. CONSTANT. J, Traité élémentaire de droit pénal, II imprimeries Nationales, Liège, 1966,

3. DUVERGER M. ; Méthode de sciences sociales, Paris, PUF, 1961,

4. GAROFALO, cité par Donne Dieu de VABRES, Droit pénal, Dalloz, PUF, 1959

5. GRAWITZ M. et PINTO, Méthode en sciences sociales, cité par ESISO ASSIA A.,

, UNIKI, G2, Droit, 2007- 2008,

6. HAUS, J.J., Cité par NYABIRUNGU M.S, droit pénal Zaïrois, Ed. Droit de société,

Kin, DES, 1989- 1995,

7. JEVEAU., C ; Comprendre la sociologie, Paris, Marabout, 1976,

8. MERLER M., Droit Pénal Général Complémentaire, PUF, Vidal et Magnol, Traité N° 97,

9. PLAWKI S., les droits de l'Homme dans le procès pénal, IN RIDP, 1978, N° 486

10. PRINS, A, Science pénale et droit positif, N° 824

11. RONGERE, Méthodes des sciences sociales, Paris, Dalloz, 1971,

12. QUIVY et VAN CAMES HONDT ; Manuel de recherche et sciences sociales, Paris,

Bordas, 1998

13. SPITERI, L'infraction Formelle, INRSC, 1966,

14. STEFANI G. et LEVASSEUR G., droit pénal général, précis, Paris, Dalloz, 1978, N° 31

15. VERHAEGEN. J, Elément de droit Pénal et la Procédure Pénale, UCL, 1977-1978,

16. WENU BECKER ; Recherche scientifique, théorie et pratique, presse universitaire de

Lubumbashi, 2004,

III. Notes de cours et TFC

1. AMISI SALUMU, Travail de fin de cycle, UNIKI, FAC de droit, 2007-2008,

Inédit.

2. NYABIRUNGU M., le consentement de la victime et les atteintes à la vie de

l'homme, Kinshasa, 15 - 17/02/1983.

3. R. MERLER, Droit Pénal Complémentaire, P.157, BOUZAT et PINAL,

4. MARQUIS DE BECCARIA, Cité par ATUKWELE BABOTE, Cours de droit

pénal général, UNIKI, G2 Droit, 2007- 2008, Inédit.

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