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Economie et Finance
Effet de l'impôt sur le développement des collectivités locales au Bénin.
par
Jeef Milton de SOUZA
Université d'Abomey-Calavi (Bénin) - Licence Professionnelle 2017
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DEDICACE 1
DEDICACE 2
REMERCIEMENTS
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
LISTE DES TABLEAUX
RESUME :
ABSTRACT:
SOMMAIRE
INTRODUCTION
CHAPITRE I: CADRE INSTITUTIONNEL DU STAGE
SECTION 1 :PRESENTATION DE LA COMMUNE D'ABOMEY-CALAVI
Paragraphe 1 : Historique, environnement géographique et démographique de la commune d'Abomey-Calavi
A- Historique de la commune d'Abomey-Calavi
B. L'Environnement géographique
C. L'environnement démographique
A- Fonctionnement de la mairie
2-Activités
3- Ressources de la mairie d'Abomey-Calavi
3-1- Personnel de la mairie
B- Organisation de la mairie
3-1- Le Cabinet du Maire
SECTION 2 : DEROULEMENT DU STAGE ET ACQUIS DU STAGE
Paragraphe 1: Structure d'accueil du stage (DDLAE)
A- Le Service de la Planification et de la Prospective Le service de la planification et de la prospective est chargé :
B- Tâches exécutées
Paragraphe 2:Observation et Déroulement du stage
CHAPITRE II: CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIE DE
L'ETUDE
Section 1 : CADRE THEORIQUE
1.1.Problématique
Paragraphe 2 : Revue de la littérature
A. Clarification conceptuelle ? Collectivité locale
1.1.Les Recettes de fonctionnement
1.1.1. Les recettes propres
1.1.2. Les recettes fiscales
1.1.2.1. Les recettes de patente et licence
1.1.2.2. Les recettes du foncier
1.1.2.4.Les taxes locales
1.1.2.5.Les recettes partagées
1.1.3. Les recettes non fiscales
1.1.3.1.Les produits d'exploitation et prestations de services
1.1.3.2.Les produits du domaine
1.2.1. L'autofinancement local
1.2.2. Les transferts d'investissement reçus
B. Revue empirique :
Section 2 : Méthodologie de la recherche
1.1. Sources documentaires et collecte des données :
1.2. Recherche auprès des personnes ressources :
1.3. Traitement des données :
1.4. Technique de validation des hypothèses :
1.5. Choix des variables :
1.6. Spécification du Modèle :
1.7. Estimation du modèle et test de validation
CHAPITRE III : CADRE EMPIRIQUE DE L'ETUDE
Section 1 : Présentation des résultats et vérification des hypothèses
3.1. Présentation des résultats
3.2. Quelques difficultés rencontrées
Section 2 : Suggestions
CONCLUSION
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
ANNEXES :
Annexes 1 : Statistique descriptive de toute les communes
Annexes 2 : Statistique descriptive des communes à statut particulier
Annexes 3 : Statistique descriptive des communes à statut non particulier
Annexes 4 : Résultats des tests du modèle 1
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La Rochefoucault