Le gaz naturel pour véhicules. Quels intérêts écologiques, dans quel contexte économique, avec quelles possibilités juridiques de développement ?

• Remerciements
  
• Sommaire
  
• Section I - Le Gaz Naturel en concurrence :
  
• Section II - Le droit facteur d'évolution du GNV :
  
• Mémoire
  
• Section I - Le Gaz Naturel en concurrence :
  
  • I - Une diversité de caractéristiques  :
    
    • A - Les incidences des différentes énergies en perspectives avec le gaz :
      
    • B - Divers types de gaz :
      
      • a- La stratégie des pays liés à l'OPEP :
        
      • b- Les stratégies des pays externes à l'OPEP :
        
      • c - La spéculation facteur de variations sur les prix :
        
  • II -  Le marché du GNV:
    
    • A - Répartition des véhicules et des constructeurs :
      
      • 1° - Le marche des professionnels :
        
      • 2° - Le marché des particuliers : la domination de certains constructeurs
        
    • B - Répartition de l'approvisionnement : addendum futur, la stratégie de l'Espagnol
      
      • 1° - Les producteurs dominants et de leur stratégies pour le GNV :
        
      • 2° - La distribution facteur d'évolution des prix :
        
• Section II - Le droit facteur d'évolution du GNV :
  
  • I - La fiscalité comme facteur d'évolution du GNV :
    
    • A - Les mesures défavorisant le GNV :
      
      • 1° - Des taxes incohérentes pour une promotion de l'écologie :
        
      • 2° - Les aides à l'achat :
        
      • 3° - Des taxations différenciées :
        
      • 4° - Proposition de mesures fiscales :
        
    • B - Des mesures pouvant favoriser le développement du GNV :
      
      • 1° - Le rétablissement de l'autorisation de compresseurs à domicile :
        
      • 2° - L'affichage CO² des prestations de transport :
        
      • 3° - Les collectivités consommatrices :
        
      • 4° - L'incitation à la création d'un réseau d'avitaillement :
        
      • 5° - l'accès aux stations de flottes :
        
      • 6° - L'amortissement comptable outil de développement :
        
  • II - L'approche territoriale :
    
    • A - Les mesures européennes 
      
      • 1° - Le déploiement d'une infrastructure :
        
      • 2° - La normalisation du gaz distribué :
        
    • B - Des mesures prises dans d'autres Etats :
      
      • 1° - L'intégration dans un plan national :
        
      • 2° - Les raisons d'une réussite en Italie :
        
    • C - Mesures prises par des métropoles françaises :
      
      • 1° - L'intégration de flottes de véhicules :
        
      • 2° - Etude de différentes chartes municipales françaises :
        
• Conclusion :
  
• Plan détaillé
  
  • a- La stratégie des pays liés à l'OPEP : 22
    
• Section II - Le droit facteur d'évolution du GNV : 46
  
• ANNEXES
  
  • Les principales causes de pollution
    
• Bibliographie :
  
• Polluants :
  
• Azote (N)
  
• Dioxyde d'azote (NO2)
  
• Hydrogène sulfuré (http://travail-emploi.gouv.fr/sante-au-travail/prevention-des-risques/autres-dangers-et-risques/article/hydrogene-sulfure)
  
  • Parmi les secteurs les plus touchés : les ouvriers des raffineries lors des opérations de raffinage et de craquage des pétroles riches en soufre (raffinage par effet de chaleur), le personnel exposé à la fermentation du lisier dans les porcheries industrielles.
    
  • Risques pour la santé
    
  • Risques explosion/incendie
    
• NOx
  
• Ozone (O3)
  
• Pollution atmosphérique
  
• Protoxyde d'azote (N²O)
  
• Gaz à Effet de Serre (GES)
  
  • Les bienfaits de l'effet de serre
    
• Résumé des principaux polluants automobile :
  
  • Gaz naturel liquéfié
    
• Fiat Chrysler va adapter ses véhicules pour tester la conduite autonome de Google :
  
• Tesla présente sa Model 3, "la Model S pour tous" Prix de départ à 35 000 dollars Autonomie minimale estimée : 215 miles soit environ 350 kilomètres en une seule charge.
  
• PSA développera une gamme de petits véhicules électriques avec le chinois Dongfeng
  
• 40% d'usines automobiles non rentables en Europe
  
  • La bioéconomie, élément clé des transitions énergétique et écologique
    
  • La taxe carbone, une taxe indispensable pour changer les modes de vie !