Le gaz naturel pour véhicules. Quels intérêts écologiques, dans quel contexte économique, avec quelles possibilités juridiques de développement ?

Bibliographie :

Référence mémoire, auteur, ouvrage

L1, Jean-Marie Chevalier, Les Grandes Batailles de l'Energie, folio actuel inédit, 14 octobre 2004, ISBN 2-07-031312-3. Présentation : http://www.gallimard.fr/Catalogue/GALLIMARD/Folio/Folio-actuel/Les-Grandes-batailles-de-l-energie

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Propositions de l'AFGNV de mars2016 :

http://www.grtgaz.com/fileadmin/transition_energetique/documents/DAFI-Propositions-AFGNV-mars2016.pdf

Assemblée Nationale, Compte rendu n° 19, de la

Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale

Mardi 19 janvier 2016, Séance de 14 heures

http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-miautofr/15-16/c1516019.asp

Abréviations :

APMP : Ambient Particulate Matter Pollution

AOP  : Ambient Ozone Pollution

HAP  : Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques

Glossaire :

Association Française du Gaz Naturel pour Véhicules

Elle a été créée, en 1994, à l'initiative du Secrétariat d'État à l'Industrie et de Gaz de France. L'Association mobilise les acteurs publics, économiques et industriels pour accompagner le développement de l'usage carburant du gaz naturel et du biogaz en France au bénéfice d'une mobilité durable et compétitive. Aujourd'hui, l'AFGNV représente une filière industrielle de premier plan qui réunit des constructeurs de véhicules, des industriels de différents secteurs, des centres de recherche et développement ainsi que des entreprises et des collectivités. Le rôle de l'Association est de représenter la filière auprès des pouvoirs publics, de mobiliser les énergies et savoir-faire de ses adhérents pour en accroître la performance et enfin, de la positionner à sa juste place dans l'ambitieux chantier de la transition énergétique pour une croissance verte. Sur ce dernier point, le gaz naturel et son prolongement renouvelable, le biogaz est positionné comme un carburant très complémentaire à l'électricité en particulier dans le domaine du véhicule industriel.

Polluants :

Azote (N)

http://www.actu-environnement.com/ae/dictionnaire_environnement/definition/protoxyde_d_azote_n2o.php4

L'azote est un élément chimique de symbole N et de numéro atomique Z=7. Avec le carbone, l'oxygène et l'hydrogène, il est l'un des composants principaux du vivant et des écosystèmes.
Il est également présent dans de nombreux minéraux.

En chimie, il est utilisé pour la fabrication d'engrais.

L'azote est également le nom donné parfois au gaz diazote (N²). Lors de la combustion avec des combustibles fossiles (pétrole, charbon), il s'associe à l'oxygène pour former des oxydes d'azote (NOx) qui ont un effet majeur dans la pollution de l'air.

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