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Economie et Finance
La monnaie dans les opérations bancaires en république démocratique du Congo. Monitoring et prise en charge des risques.
par
Emmanuel MBAFUMOYA MASUNGA
Université de Kinshasa - Licence 2018
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EPIGRAPHE
DEDICACE
REMERCIEMENTS
INTRODUCTION
A. Problématique
B. Hypothèse de la recherche
C. Choix et intérêt du sujet
1. Intérêt scientifique
2. Intérêt social
D. Méthodologie du travail
E. Délimitation du sujet
F. Plan sommaire
CHAPITRE I : LA MONNAIE ET LE SYSTEME BANCAIRE
SECTION 1er : NOTIONS SUR LA MONNAIE
§ 1. Définition
A. La définition institutionnelle
B. L'approche fonctionnelle
C. L'approche basée sur les propriétés de la monnaie
§ 2. Les Fonctions de la Monnaie
§ 3. Les Formes de la Monnaie
A. La Monnaie-marchandise
B. La Monnaie Fiduciaire
C. La Monnaie scripturale
D. La Monnaie sous une Forme électronique
SECTION 2 : LE SYSTEME BANCAIRE
§ 1. Les Institutions Bancaires
A. La Banque Centrale
B. Les Banques de Second Rang
§ 2. Les Opérations Bancaires
A. Les Opérations Crédit
B. Les Opérations de Dépôt
C. Les Opérations de paiement
§ 3. L'Autorité de Contrôle
CHAPITRE II : LES RISQUES BANCAIRES
SECTION 1 : NOTIONS
§ 1. Définition
2/ Evolution
3/ Typologie des risques bancaires
A. Les Risques inhérents à la profession bancaire
B. Les Risques de contrôle interne ou Risques Opérationnels
C. Le Risque pays
D. Les Risques événementiels
SECTION 2 : LA GESTION DE RISQUES BANCAIRES
§ 1. Historique de la gestion des risques bancaires
§ 2: Dispositifs prudentiels (accords de Bâle)
A. Bâle I
B. Bâle II
C. Bâle III
§ 3: Maîtrise des risques dans les banques commerciales
CHAPITRE III : LES REGLES D'ENCADREMENT ET DE
MAITRISE DE RISQUES BANCAIRES EN RD.CONGO
SECTION 1 : LES REGLES D'ORDRE INTERNATONAL
§ 1. La Supervision macro-prudentielle
A. Supervision en amont
B. Supervision dans le cursus
C. Supervision en aval
§ 2. Surveillance micro-prudentielle
SECTION 2 : LES REGLES NATIONALES
§ 1. Les lois
A. Loi n°003/2002 du 02 février 2002 relative à l'Activité et au Contrôle des Etablissements de crédit
B. Loi n°18/019 du 09 juillet 2018 portant Systèmes de paiement et Règlement-titres
§ 2. Les Règlements administratifs
A. Instruction N°17 du 01 janvier 2010 relative aux règles prudentielles en matière de contrôle interne et conformité
B. Instruction n°22 du 31 juillet 2010 relative aux Etablissements de crédit quant à la Gestion des risques
C. Instruction n°23 du 31 janvier 2011 relative Pouvoir disciplinaire de la Banque Centrale du Congo sur les Etablissements de crédit
D. Instruction n°24 du 11 novembre 2011 relative à l'Emission et aux Etablissements de Monnaie Electronique
CHAPITRE IV : LES RISQUES BANCAIRES FACE AUX REGLES D'ENCADREMENT ET DE SUPERVISION DES OPERATIONS BANCAIRES
SECTION 1 : CHAMP DES RISQUES COUVERTS PAR LA
REGLEMENTATION EN VIGUEUR
§1. Les Risques inhérents à la profession bancaire
A. Le risque de crédit
B. Le risque de marché
C. Le risque de liquidité et de solvabilité
§2. Le Risque opérationnel
§3. Le Risque Pays
SECTION 2 : LES LIMITES DE LA REGLEMENTATION DES RISQUES BANCAIRES EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
§1. Les Limites quant à la Protection des Consommateurs de Services financiers
§2. Les Limites face aux Innovations Monétaires et bancaires
§3. Perspectives
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DES MATIERES
CHAPITRE IV : LES RISQUES BANCAIRES FACE AUX REGLES D'ENCADREMENT ET DE
SECTION 2 : LES LIMITES DE LA REGLEMENTATION DES RISQUES BANCAIRES EN
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Aristote