Le traitement pénal de la récidive

• INTRODUCTION
  
• PREMIERE PARTIE : LA REPRESSION COMME PRINCIPAL MODE DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE
  
• CHAPITRE I - LA PEINE COMME PRINCIPALE SANCTION DE LA RECIDIVE
  
  • SECTION I- LE CHOIX DE LA PEINE APPLICABLE AU DELINQUANT RECIDIVISTE
    
  • I- LA PRISE EN COMPTE DE LA DANGEROSITE DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE
    
    • A- DIVERSES CONSIDERATIONS SUR LA NOTION DE DANGEROSITE
      
    • B - LES CRITERES ET LES OUTILS D'EVALUATION DE LA DANGEROSITE
      
  • II- LA SANCTION EN CAS DE RECIDIVE AVEREE : LE DOUBLEMENT DU MAXIMUM DE LA PEINE PREVUE
    
    • A- LE CASIER JUDICIAIRE : UN INSTRUMENT D'INDIVIDUALISATION DE LA SANCTION DANS LA REPRESSION DE LA RECIDIVE
      
    • B - LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE DES PERSONNES PHYSIQUES
      
    • 1- Les conditions de la récidive pénale
      
    • 2- Le tarif proprement dit de la peine en cas de récidive
      
    • C- LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE DES PERSONNES MORALES
      
    • 1- La question de la responsabilité pénale des personnes morales
      
    • 2- La répression de la récidive des personnes morales
      
  • SECTION II - L'EMPRISONNEMENT COMME MOYEN DE NEUTRALISATION DE LA RECIDIVE
    
  • I- LES FONCTIONS DE LA PRISON
    
    • A- LA PRISON POUR PUNIR
      
    • B- LA PRISON POUR DOMINER
      
    • C- LA PRISON POUR GUERIR
      
  • II - LE TRAVAIL EN PRISON : UN MOYEN DE RESOCIALISATION DU DELINQUANT RECIDIVISTE
    
    • A - LES TRAVAUX PROPOSES AUX DELINQUANTS DANS LE CADRE DE LEUR READAPTATION SOCIALE
      
    • B - LA CONDITION JURIDIQUE DU DETENU TRAVAILLEUR
      
• CHAPITRE II : LES MESURES DE SURETE : MESURES SECONDAIRES DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE
  
  • SECTION I- LES MESURES DE SURETE PRIVATIVES OU RESTRICTIVES DE LIBERTE
    
  • I- LES CONDITIONS DES MESURES PRIVATIVES OU RESTRICTIVES DE LIBERTE
    
    • A- LA RELEGATION
      
    • B- L'INTERNEMENT DANS UNE MAISON DE SANTE
      
    • 1-L'intenement pour cause de démence
      
    • 2 - L'internement pour alcoolisme, toxicomanie et infirmité mentale
      
    • C- LES MESURES DE SURVEILLANCE ET D'ASSISTANCE POST-PENALES
      
  • II- LES EFFETS DES MESURES DE SURETE PRIVATIVES OU RESTRICTIVES DE LIBERTE
    
    • A- LA READAPTATION SOCIALE DU DELINQUANT
      
    • B- LA PROTECTION DE LA SOCIETE
      
  • SECTION II- LES MESURES DE SURETE NON PRIVATIVES DE LIBERTE
    
  • I - LES CONDITIONS DES MESURES DE SURETE NON PRIVATIVES DE LIBERTE
    
    • A- LES CONDITIONS NECESSAIRES A L'APPLICATION DES MESURES D'INTERDICTION DE PROFESSION, DE LA CONFISCATION DES BIENS
      
    • B- LES CONDITIONS NECESSAIRES A L'APPLICATION DE LA MESURE DE L'ENGAGEMENT PREVENTIF
      
  • II- LES IMPLICATIONS DES MESURES DE SURETE NON PRIVATIVES DE LIBERTE
    
    • A -LES MESURES D'INTERDICTION DE L'EXERCICE DE PROFESSION ET DE CONFISCATION DES BIENS QUANT A LEURS IMPLICATIONS
      
    • B- L'ENGAGEMENT PREVENTIF QUANT A SON IMPLICATION
      
• DEUXIEME PARTIE : LES NOUVELLES FORMES DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE
  
• CHAPITRE I - LES LIMITES DU SYSTEME CARCERAL
  
  • SECTION I - LA RECIDIVE : UNE REALITE INSUFFISAMMENT PRISE EN COMPTE PAR LA CHAINE PENALE
    
    • A- LA RECIDIVE : UN CONCEPT DELICAT POUR UNE JUSTICE SEVERE MAIS AVEUGLE
      
    • B- LA POURSUITE PAR VOIE DE FLAGRANT DELIT : UN OBSTACLE A LA CONNAISSANCE DU PASSE PENAL DU RECIDIVISTE
      
    • C- L'EPINEUX PROBLEME DE L'EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE
      
  • SECTION II - LA PRISON : UN CADRE DE DEVELOPPEMENT DE LA RECIDIVE
    
  • I - DES CONDITIONS D'INCARCERATION PEU PROPICES A L'AMELIORATION DE L'HOMME
    
    • A - DES CONDITIONS MATERIELLES DEGRADANTES
      
    • B - DES CONDITIONS HUMAINES DEGRADANTES
      
  • II- LES AUTRES FACTEURS DE STIMULATION DE LA RECIDIVE EN MILIEU CARCERAL
    
    • A- L'INFLUENCE DES DETENUS ENDURCIS SUR LES DELINQUANTS PRIMAIRES
      
    • B -UNE INSUFFISANTE EVALUATION DE LA DANGEROSITE DES DETENUS
      
    • C - UNE ABSENCE DE PREPARATION DE LA SORTIE DES DETENUS APRES L'EXECUTION DE LEURS PEINES
      
• CHAPITRE II : LA PROMOTION DES MESURES ALTERNATIVES DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE
  
  • SECTION I - LE SUIVI-SOCIO JUDICIAIRE DES RECIDIVISTES PAR LEUR PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE
    
  • I- LE PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE : UN NOUVEL OUTIL DE POLITIQUE PENALE CONTRE LA RECIDIVE
    
    • A- LA DEFINITION ET L'INTRODUCTION DU PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE EN DROIT POSITIF FRANÇAIS
      
    • 1- Le placement sous surveillance électronique fixe
      
    • 2- Le placement sous surveillance électronique mobile
      
    • B- LA MISE EN OEUVRE DE LA SURVEILLANCE ELECTRONIQUE DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE
      
    • 1- La mise en oeuvre du placement sous surveillance électronique mobile
      
    • 2- La mise en oeuvre du placement sous surveillance électronique fixe
      
  • II - LES ENJEUX DU PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE DU DELINQUANT
    
    • A- LES ENJEUX QUANT A L'ELARGISSEMENT DU FILET ET LA SURPENALISATION DES DELINQUANTS
      
    • B- LES ENJEUX QUANT LA POPULATION ET LA SURPOPULATION CARCERALE
      
    • C- LES ENJEUX QUANT A LA PROTECTION DE LA SOCIETE ET LA REDUCTION DE LA CRIMINALITE
      
    • D- LES ENJEUX QUANT AU RESPECT DES DROITS FONDAMENTAUX
      
  • SECTION II - LE SUIVI SOCIO-JUDICIAIRE AVEC INJONCTION DE SOINS AUX RECIDIVISTES
    
  • I- L'INJONCTION DE SOINS APPLICABLE AU DELINQUANT RECIDIVISTE
    
    • A- LE CADRE GENERAL ET LES OBJECTIFS DE L'APPLICATION DE L'INJONCTION DE SOINS AUX DELINQUANTS
      
    • B- LE CONTENU DE LA MESURE DE SUIVI SOCIO-JUDICIAIRE
      
    • C- LA MISE EN OEUVRE ET LA FIN DE L'INJONCTION DE SOINS
      
  • II- LES CONSEQUENCES DU SUIVI SOCIO-JUDICIAIRE AVEC INJONCTIONS DE SOINS
    
    • A- UNE MEILLEURE QUALITE DE L'ACTION MEDICALE
      
    • B- DES DECISIONS JUDICIAIRES MIEUX ADAPTEES AU DELINQUANT
      
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE