Le traitement pénal de la récidive

SECTION II - L'EMPRISONNEMENT COMME MOYEN DE NEUTRALISATION DE LA RECIDIVE

La peine de prison apparaît principalement comme l'indicateur de la dureté de la peine et l'aggravation de la sanction pénale a pour corollaire le prolongement du séjour du délinquant récidiviste en milieu carcéral. Pour quels objectifs et pourquoi emprisonne -t-on, faut-il se demander ? La neutralisation qui vise à réduire les comportements prohibés en tentant d'empêcher les condamnés de commettre des infractions pendant un certain temps est un des objectifs de l'emprisonnement. Une analyse du rôle de la prison révèle que cette structure est un cadre destiné à punir, à dominer et à guérir le récidiviste. D'où la question de ses fonctions (I). Elle est aussi un cadre de sa resocialisation par le travail (II).

I- LES FONCTIONS DE LA PRISON

La peine, afflictive ou infamante a une fonction utilitaire. Elle ne doit pas seulement être juste, elle doit être aussi utile c'est-à-dire tournée vers l'avenir. Elle doit éviter qu'une nouvelle infraction soit commise par une personne quelconque ou par une personne déjà condamnée. L'emprisonnement remplit plusieurs fonctions. Elle est expiatoire, intimidante, éliminatrice et amendante. Alors punir (A), dominer (B) et guérir (C)^36(*), telle est l'utilité de la prison dans le traitement de la récidive.

A- LA PRISON POUR PUNIR

Le rétributivisme est une théorie du châtiment selon laquelle celui qui s'est rendu coupable d'une offense mérite d'être châtié. Le principe fondamental de cette théorie réside dans une conception très exigeante de la dignité humaine. Pour les tenants de cette position, le châtiment infligé doit se justifier en lui-même et ne peut être considéré comme un moyen servant une fin utilitaire.

Le rétributivisme peut se présenter selon plusieurs variantes. Pour les uns, toute faute exige une sanction. L'imposition d'une sanction est une nécessité morale. La seule existence de la faute fonde la nécessité de punir. Pour d'autres, la faute justifie aussi l'imposition des peines. Enfin, une autre catégorie de rétributivistes justifie les sanctions pénales par des finalités utilitaires, notamment pour réduire les comportements prohibés, mais a recours au rétributivisme comme principe de distribution. On ne peut punir que celui qui s'est effectivement rendu coupable d'une infraction et qu'en fonction de sa responsabilité.

Les établissements pénitentiaires encore appelés prisons, sont des lieux où s'exécutent les peines privatives de liberté.^37(*) Instrument principal de la répression pénale, la prison est un lieu de supplice^38(*) pour le délinquant récidiviste qui se voit fondamentalement privé de sa liberté. Priver ce dernier de sa liberté constitue une peine car celle-ci engendre la souffrance entendue comme une douleur physique ou morale. Cette souffrance résulte du fait que l'emprisonnement impose de manière brutale au délinquant la privation des êtres, des choses qu'il aime, qui lui sont familiers, de son environnement habituel.

Elle lui impose un cadre de vie étranger avec d'autres habitants plus ou moins hostiles. Lorsqu'on parle de liberté, de cette liberté que la prison va entraver, on pense d'abord à la liberté d'aller et venir, la liberté de locomotion.^39(*) Au cours de son internement, il peut se voir appliquer des suppléments punitifs comme le port des chaînes, l'isolement complet, l'affectation aux travaux harassants, une alimentation insuffisante. Parlant de la prison comme cadre de punition, un auteur a pu déclarer : « Une autre fonction de la prison est de fournir un lieu pour la punition que le détenu reconnaît mériter et sans laquelle il ne pourrait affronter le monde »^40(*).

L'enfermement d'un sujet permet de l'étudier et de le soumettre à des règles qui doivent le rendre moins dangereux avec un maximum de sécurité. Elle joue sur le délinquant un rôle dissuasif et protège par conséquent la société de ses velléités, l'enjeu de la prison étant dans un premier temps de l'empêcher de commettre des infractions dans la prison, et d'utiliser ses efforts pour qu'ils servent, dans un second temps, à prévenir la récidive. ^41(*) Cet enfermement dit de neutralisation consiste fondamentalement en une mise à l'écart du récidiviste avec pour objectif de prévenir la répétition de l'infraction. Une peine plus longue ferait que le récidiviste prenne conscience de la gravité de son acte et de sa situation. Il réitérerait alors moins.

* ³⁶ Delmas Saint-Hilaire (J.P), La Prison pourquoi faire ? , in Problèmes actuels de science criminelle, PUAM, volume VII, P.35.

* ³⁷ Bouloc (B), Pénologie, Exécution des sanctions adultes et mineurs, Dalloz, 2 Ed. P.157.

* ³⁸ Delmas Saint-Hilaire (J.P), op. cit, P.36.

* ³⁹ Delmas Saint-Hilaire (J.P), op. cit, P.36.

* ⁴⁰ Hall Williams (J.E), Changement de concept de la Prison, in Mélanges offerts à Jean Pinatel, Paris Ve, Ed. Pedone, 1980, P.162.

* ⁴¹ Gontard (P.R), L'utilité des peines privatives de liberté pour les peines criminelle, Mémoire de droit privé, option carrières judiciaires, disponible à l'adresse suivante : www.memoireonline