Le traitement pénal de la récidive

I- LA PRISE EN COMPTE DE LA DANGEROSITE DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE

Une étude de la notion de dangerosité (A) et de celle des outils de son évaluation s'avère importante pour appréhender la place que cette dernière occupe dans le traitement de la récidive (B).

A- DIVERSES CONSIDERATIONS SUR LA NOTION DE DANGEROSITE

La dangerosité peut être définie comme étant un état, situation ou action dans lesquels une personne ou un groupe de personnes font courir à autrui ou aux biens un risque important de violence, de dommage, ou de destruction. Sa prise en compte dans la sanction par le juge apparaît davantage comme une manière d'imposer à ceux qui ont commis une infraction d'une certaine gravité, une conduite irréprochable.

Elle est la probabilité que présente un individu de commettre une infraction, soit contre les biens, soit contre les personnes. C'est un phénomène psycho-social caractérisé par des indices révélateurs de la grande probabilité de commettre une infraction contre les personnes ou les biens.^17(*) La dangerosité peut être présumée à partir de la nature particulière de l'acte commis (torture, actes de barbarie comme le terrorisme, le crime contre l'humanité), du mode opératoire (présence d'une arme, intrusion par effraction extérieure dans un domicile, empoisonnement).

La notion de dangerosité a d'abord été historiquement théorisée par les criminologues positivistes. Ainsi, Lombroso (L'homme criminel) et Ferri (Sociologie criminelle) ont proposé des classifications des délinquants organisées autour du critère de la dangerosité. Les délinquants d'occasion sont plus facilement accessibles au traitement pénal que les délinquants d'habitude, si bien que la nuisibilité de ces derniers à l'égard du corps social appelle une réponse plus énergique. La dangerosité se mesure par la capacité du délinquant à récidiver, et peut être détectée tant au regard de facteurs exogènes que de facteurs endogènes. Pour les criminels nés et les criminels d'habitude, seules la mise à mort et la relégation garantissent une protection efficace de la société

La défense sociale reprendra, après 1945, la notion de dangerosité, sous le vocable notamment de redoutabilité, mais en débarrassant les théories positivistes de leurs aspects les plus inhumains et les plus controversés. Dès les lois Bérenger de 1885 et 1891, le droit pénal s'inspirera de ces acquis de la criminologie pour diversifier les incriminations et les sanctions pénales en fonction du profil du délinquant. Le droit pénal ne se fonde plus seulement sur le trouble objectif causé à l'ordre social mais aussi, de façon plus subjective, sur la personnalité du délinquant et le niveau de dangerosité qu'il représente pour le corps social. Pour les délinquants dangereux, les peines principales et complémentaires visent la protection de la société. S'agissant des peines principales, la peine d'emprisonnement ferme assortie d'une mesure de sûreté constitue la réponse la plus sévère adressée aux délinquants dangereux. Durant cette période, toute mesure de traitement de faveur à leur égard, comme par exemple la libération conditionnelle, est exclue.

* ¹⁷ Debuyst (C.), « La notion de dangerosité et sa mise en cause », VIIe journées internationales de criminologie clinique, Gênes, 1981, P.14.