Le traitement pénal de la récidive

BIBLIOGRAPHIE

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^{· Warsmann (J.L), Rapport sur les peines alternatives à la détention, les modalités d'exécution des courtes peines, la préparation des détenus à la sortie de prison, La Documentation française, Avril 2003}

^{LES REVUES EN RAPPORT AVEC LE THEME}

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· Portelli (S.), mobiliser l'intelligence et non la peur, texte disponible à l'adresse suivante : www.betapolitique.fr

CODES ET LEGISLATIONS

· Code de procédure pénale camerounais de Juillet 2005

· Code pénal français de 2004

· Code de procédure pénale français de 1994

· Code pénal camerounais de 1967

· Loi criminelle du Groenland du 05 mars 1954

· Loi no 2005-1549 du 12 décembre 2009 relative au traitement de la récidive pénale en France

· Dictionnaires

· Dictionnaire le Petit Larousse en couleur, dictionnaire encyclopédique, 1991

· Encyclopédie libre et collaborative Wilkitionary

COURS

· Yawaga (s), Cours de criminologie, Université de Ngaoundéré, 2007 et 2009

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION 1

PREMIERE PARTIE : LA REPRESSION COMME PRINCIPAL MODE DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 8

CHAPITRE I - LA PEINE COMME PRINCIPALE SANCTION DE LA RECIDIVE 9

SECTION I- LE CHOIX DE LA PEINE APPLICABLE AU DELINQUANT RECIDIVISTE 9

I- LA PRISE EN COMPTE DE LA DANGEROSITE DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 10

A- DIVERSES CONSIDERATIONS SUR LA NOTION DE DANGEROSITE 10

B - LES CRITERES ET LES OUTILS D'EVALUATION DE LA DANGEROSITE 12

II- LA SANCTION EN CAS DE RECIDIVE AVEREE : LE DOUBLEMENT DU MAXIMUM DE LA PEINE PREVUE 14

A- LE CASIER JUDICIAIRE : UN INSTRUMENT D'INDIVIDUALISATION DE LA SANCTION DANS LA REPRESSION DE LA RECIDIVE 14

B - LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE DES PERSONNES PHYSIQUES 15

1- Les conditions de la récidive pénale 15

2- Le tarif proprement dit de la peine en cas de récidive 16

C- LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE DES PERSONNES MORALES 18

1- La question de la responsabilité pénale des personnes morales 18

2- La répression de la récidive des personnes morales 19

SECTION II - L'EMPRISONNEMENT COMME MOYEN DE NEUTRALISATION DE LA RECIDIVE 20

I- LES FONCTIONS DE LA PRISON 21

A- LA PRISON POUR PUNIR 21

B- LA PRISON POUR DOMINER 22

C- LA PRISON POUR GUERIR 23

II - LE TRAVAIL EN PRISON : UN MOYEN DE RESOCIALISATION DU DELINQUANT RECIDIVISTE 25

A - LES TRAVAUX PROPOSES AUX DELINQUANTS DANS LE CADRE DE LEUR READAPTATION SOCIALE 26

B - LA CONDITION JURIDIQUE DU DETENU TRAVAILLEUR 26

CHAPITRE II : LES MESURES DE SURETE : MESURES SECONDAIRES DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 28

SECTION I- LES MESURES DE SURETE PRIVATIVES OU RESTRICTIVES DE LIBERTE 29

I- LES CONDITIONS DES MESURES PRIVATIVES OU RESTRICTIVES DE LIBERTE 29

A- LA RELEGATION 29

B- L'INTERNEMENT DANS UNE MAISON DE SANTE 30

1-L'intenement pour cause de démence 31

2 - L'internement pour alcoolisme, toxicomanie et infirmité mentale 31

C- LES MESURES DE SURVEILLANCE ET D'ASSISTANCE POST-PENALES 32

II- LES EFFETS DES MESURES DE SURETE PRIVATIVES OU RESTRICTIVES DE LIBERTE 33

A- LA READAPTATION SOCIALE DU DELINQUANT 33

B- LA PROTECTION DE LA SOCIETE 34

SECTION II- LES MESURES DE SURETE NON PRIVATIVES DE LA LIBERTE 34

I - LES CONDITIONS DES MESURES DE SURETE NON PRIVATIVES DE LIBERTE 35

A- LES CONDITIONS NECESSAIRES A L'APPLICATION DES MESURES D'INTERDICTION DE PROFESSION, DE LA CONFISCATION DES BIENS 35

B- LES CONDITIONS NECESSAIRES A L'APPLICATION DE LA MESURE DE L'ENGAGEMENT PREVENTIF 35

II- LES IMPLICATIONS DES MESURES DE SURETE NON PRIVATIVES DE LIBERTE 36

A -LES MESURES D'INTERDICTION DE L'EXERCICE DE PROFESSION ET DE CONFISCATION DES BIENS QUANT A LEURS IMPLICATIONS 36

B- L'ENGAGEMENT PREVENTIF QUANT A SON IMPLICATION 37

DEUXIEME PARTIE : LES NOUVELLES FORMES DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 38

CHAPITRE I - LES LIMITES DU SYSTEME CARCERAL 39

SECTION I - LA RECIDIVE : UNE REALITE INSUFFISAMMENT PRISE EN COMPTE PAR LA CHAINE PENALE 39

A- LA RECIDIVE : UN CONCEPT DELICAT POUR UNE JUSTICE SEVERE MAIS AVEUGLE 39

B- LA POURSUITE PAR VOIE DE FLAGRANT DELIT : UN OBSTACLE A LA CONNAISSANCE DU PASSE PENAL DU RECIDIVISTE 40

C- L'EPINEUX PROBLEME DE L'EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE 41

SECTION II - LA PRISON : UN CADRE DE DEVELOPPEMENT DE LA RECIDIVE 42

I - DES CONDITIONS D'INCARCERATION PEU PROPICES A L'AMELIORATION DE L'HOMME 42

A - DES CONDITIONS MATERIELLES DEGRADANTES 43

B - DES CONDITIONS HUMAINES DEGRADANTES 43

II- LES AUTRES FACTEURS DE STIMULATION DE LA RECIDIVE EN MILIEU CARCERAL 44

A- L'INFLUENCE DES DETENUS ENDURCIS SUR LES DELINQUANTS PRIMAIRES 44

B -UNE INSUFFISANTE EVALUATION DE LA DANGEROSITE DES DETENUS 45

C - UNE ABSENCE DE PREPARATION DE LA SORTIE DES DETENUS APRES L'EXECUTION DE LEURS PEINES 45

CHAPITRE II : LA PROMOTION DES MESURES ALTERNATIVES DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 47

SECTION I - LE SUIVI-SOCIO JUDICIAIRE DES RECIDIVISTES PAR LEUR PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE 47

I- LE PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE : UN NOUVEL OUTIL DE POLITIQUE PENALE CONTRE LA RECIDIVE 48

A- LA DEFINITION ET L'INTRODUCTION DU PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE EN DROIT POSITIF FRANÇAIS 48

1- Le placement sous surveillance électronique fixe 48

2- Le placement sous surveillance électronique mobile 49

B- LA MISE EN OEUVRE DE LA SURVEILLANCE ELECTRONIQUE DANS LE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE 50

1- La mise en oeuvre du placement sous surveillance électronique mobile 50

2- La mise en oeuvre du placement sous surveillance électronique fixe 52

II - LES ENJEUX DU PLACEMENT SOUS SURVEILLANCE ELECTRONIQUE DU DELINQUANT 55

A- LES ENJEUX QUANT A L'ELARGISSEMENT DU FILET ET LA SURPENALISATION DES DELINQUANTS 55

B- LES ENJEUX QUANT LA POPULATION ET LA SURPOPULATION CARCERALE 56

C- LES ENJEUX QUANT A LA PROTECTION DE LA SOCIETE ET LA REDUCTION DE LA CRIMINALITE 57

D- LES ENJEUX QUANT AU RESPECT DES DROITS FONDAMENTAUX 57

SECTION II - LE SUIVI SOCIO-JUDICIAIRE AVEC INJONCTION DE SOINS AUX RECIDIVISTES 58

I- L'INJONCTION DE SOINS APPLICABLE AU DELINQUANT RECIDIVISTE 59

A- LE CADRE GENERAL ET LES OBJECTIFS DE L'APPLICATION DE L'INJONCTION DE SOINS AUX DELINQUANTS 59

B- LE CONTENU DE LA MESURE DE SUIVI SOCIO-JUDICIAIRE 60

C- LA MISE EN OEUVRE ET LA FIN DE L'INJONCTION DE SOINS 62

II- LES CONSEQUENCES DU SUIVI SOCIO-JUDICIAIRE AVEC INJONCTIONS DE SOINS 63

A- UNE MEILLEURE QUALITE DE L'ACTION MEDICALE 63

B- DES DECISIONS JUDICIAIRES MIEUX ADAPTEES AU DELINQUANT 64

CONCLUSION 66

BIBLIOGRAPHIE 68