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Droits de l'homme et libertés fondamentales
La lutte contre le terrorisme et le respect des droits de l'homme
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par
Sydney Adoua
Université d'Orléans - Master 2 2004
Disponible en
une seule page
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Introduction :
I) La lutte contre le terrorisme, une obligation de l'Etat
A) Le terrorisme: une remise en cause de l'etat de droit
1) Le terrorisme: un défi à la démocratie
2) Le terrorisme: une menace qui pèse sur les droits fondamentaux
B) L'Etat,garant de la sécurité des personnes
1) L'obligation de protéger la vie des personnes
2) Le recours à la force meurtrière, une limitation nécessaire du droit à la vie
II) Les limites de la luttecontre le terrorisme
A) Le respect des droits fondamentaux
1) Les droits insusceptibles de faire l'objet de restrictions
a) L'interdiction d'être soumis à la torture
B) Le principe de la légalité des délits et des peines
2) Les droits susceptibles de faire l'objet de restrictions
a) Le droit à la liberté et à la sûreté
b) Le droit au respect de la vie privée
1) L'existence d'un danger public menaçant la vie de la nation
2) La nécessité des mesures dérogatoires
Conclusion
Bibliographie
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La Rochefoucault