BIBLIOGRAPHIE
1. OUVRAGES
v Art.1er de la loi n° 005/2003 du 13
mars 2003portant restauration du
terme « IMPOT ».R.D.C, n° special du 13 mars
2003 ;
v Article 3 du décret-loi n°083 du 2 Juillet
1998portant fixation de la nouvelle nomenclature des taxes
autorisées aux entités administratives
décentralisées, des recettes administratives
d'intérêt commun et des recettes fiscales cédées par
l'Etat aux entités, R.D.C. N° Spécial du
28/09/2001 ;
v DAVID GUSTAFSON, Génie
logiciel, France, 2003.
v G. JEZE, M. DUVERGER, Finances
publiques, 11ème édition, Paris 1988 ;
v J. SORNET, Guide de l'analyse
informatique, les éditions d'organisations, Paris 1985 ;
v L.MEHL, cité par
C.NGUYEN et al, Lexique de droit des affaires
zaïrois, éd CNRP, 1972,
Kinshasa ;
v Marquet M, l'impôt
Belgo-Congolais, col, envers 1928 ;
v P. BELTRAME, Sciences et techniques
fiscales, Paris 1972 ;
v Paul GASTIN, Luc ALBERT, Bruno PETAZZONI, Antoine
PETIT, Nicolas PUECH et Pascal WEIL,Cours et exercices
d'informatique, Paris, 1998 ;
v Stéphane BOURLIATEAUX, Cyrile GILLITRE, Yves
ROY, Système d'information de gestion,2008 ;
v TROTABAS et COTTERET. JM, droit
fiscal, 7ème édition, Paris 1992 ;
2. TRAVAUX DE FIN DE CYCLE
v NGELEZA MOÏSE, Conception d'un
système d'information pour la gestion des carburants« Cas du
CDI/Goma » ; TFC inédit ISC/GOMA 2012-2013.
v Jeanne FAIDA MUKIRITWA, Impact du
contrôle fiscal sur le recouvrement des recettes publiques.
« Cas du Centre des impôts de Beni » ; TFC
inédit ISC/GOMA 2007-2008.
3. NOTES DES COURS
v MUDEKEREZA Emmanuel, Initiation à la
recherche scientifique, Cours inédit ISC/GOMA, 2013-2014;
v Master KAKULE MILANDO Eurasme, Méthode
d'analyse informatique, Cours inédit ISC/GOMA, 2013-2014 ;
4. DICTIONNAIRES & ENCYCLOPEDIES
v ARMAND COLIN, Dictionnaire de l'information,
3ème édition ;
v Dictionnaire le petit Larousse 2004 ;
v Dictionnaire BABYLON 2014 ;
v J. Favier, S. Gau, D. Gavet, I. Rak, C.
Teixido, Dictionnaire des sciences de l'ingénieur, France
2ème édition, 2007 ;
5. SITES WEB
v www.memoireonline.com le
15/03/2015 à 11h10'
v www.google.com le 15/03/2015
à 12h05'
Table des matières
EPIGRAPHE
Erreur ! Signet non
défini.
DEDICACE
ii
REMERCIEMENTS
iii
SIGLES ET ABREVIATION
iv
0. INTRODUCTION
1
0.1. ETAT DE LA QUESTION
1
0.2. PROBLEMATIQUE
1
0.3. HYPOTHESES
2
0.4. CHOIX ET INTERET DU SUJET
2
0.5. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES
3
0.6. OBJECTIFS DU TRAVAIL
3
0.7. DELIMITATION SPATIO-TEMPORELLE DU
SUJET
4
0.8. DIFFICULTES RENCONTREES
4
0.9. SUBDIVISION DU TRAVAIL
4
CHAP.I : CONSIDERATIONS THEORIQUES ET REVUE
DE LA LITTERATURE
5
I.1. QUELQUES CONCEPTS
5
I.2. APERCU GENERAL SUR L'IMPOT ET LA FISCALITE
5
I.3. EVOLUTION HISTORIQUE ET CLASSIFICATION DES
IMPOTS
7
CHAP.II : PRESENTATION DU MILIEU D'ETUDE
10
II.1. PRESENTATION GEOGRAPHIQUE
10
II.2. HISTORIQUE DE L'ENTREPRISE
10
II.3. DOMAINE D'INTERVENTION
11
II.4. ORGANISATION ADMINISTRATIVE
11
I.4.1. ORGANIGRAMME DU CENTRE DES IMPOTS DE
GOMA
12
II.5. LES ATTRIBUTIONS DE SERVICE DE
L'ENTREPRISE
13
CHAP.III : ANALYSE DU SYSTEME D'INFORMATION
EXISTANT
18
III.1. MODELE CONCEPTUEL DE COMMUNICATION
(M.C.C)
18
III.1.1. DEFINITION DES CONCEPTS
18
III.1.2. MODELE CONCEPTUEL DE COMMUNICATION
BRUT
18
III.1.3. MATRICE DES FLUX
19
III.1.4. MODELE CONCEPTUEL DE COMMUNICATION NET
(MCC NET)
21
III.2. MODELE ORGANISATIONNEL DE TRAITEMENT
(MOT)
22
III.2.1. DEFINITION DES CONCEPTS
22
II.2.2. REGLES D'ORGANISATION OU PROCESSUS
22
III.2.3. TABLEAU DES PROCEDURES FONCTIONNELLES
24
III.2.4. DIAGRAMME D'ENCHAINEMENT DES
PROCEDURES
25
III.3. MODELE CONCEPTUEL DES DONNEES (M.C.D)
30
III.3.1. DEFINITION DES CONCEPTS
30
III.3.2. DOCUMENTS UTILISES
30
III.3.3. REGLES DE GESTION REGISSANT LE MCD
30
III.3.4 DICTIONNAIRE DES DONNEES
31
III.3.5. EPURATION DU DICTIONNAIRE
33
III.3.6. STRUCTURE D'ACCES THEORIQUE
34
III.3.7. CONSTRUCTION DU M.C.D
35
III.4. CRITIQUE DE L'EXISTANT ET PROPOSITION DES
SOLUTIONS
36
CHAP.IV : ANALYSE DU SYSTEME D'INFORMATION
FUTUR
37
IV.1. MODELE CONCEPTUEL DE COMMUNICATION
37
V.1.1. MODELE CONCEPTUEL DE COMMUNICATION BRUT
37
IV.1.2. MATRICE DES FLUX
38
IV.1.3. MODELE CONCEPTUEL DE COMMUNICATION NET (MCC
NET)
40
IV.2. MODELE CONCEPTUEL DES DONNEES (MCD)
41
IV.2.1. REGLES DE GESTION REGISSANT LE MCD
41
IV.2.2 DICTIONNAIRE DES DONNEES
42
IV.2.3. EPURATION DU DICTIONNAIRE
43
IV.2.4. STRUCTURE D'ACCES THEORIQUE
44
III.3.7. CONSTRUCTION DU M.C.D
45
IV.3. MODELE CONCEPTUEL DE TRAITEMENT (M.C.T)
46
IV.3.1. REGLES DE GESTION
46
IV.3.2. RUBRIQUE DES OPERATIONS
47
IV.4. MODELE ORGANISATIONNEL DE TRAITEMENT
(M.O.T)
55
IV.4.1. REGLES D'ORGANISATION
55
IV.4.2. TABLEAU DES PROCEDURES FONCTIONNELLES
57
II.2.4. DIAGRAMME D'ENCHAINEMENT DES PROCEDURES
58
CHAP.V : CONCEPTION D'UN SYSTEME D'INFORMATION
AUTOMATISE
64
V.2. CONSTRUCTION DU MODELE ORGANISATIONEL DES
DONNEES
64
V.2. CONSTRUCTION DU MODELE LOGIQUE DES DONNEES
65
V.3. CONSTRUCTION DU MODELE PHYSIQUE DES
DONNEES
66
V.4. MODELE LOGIQUE DE TRAITEMENT
67
V.4.1. CONSTRUCTON DES DIFFERENTES MAQUETTES
67
V.5 PRESENTATION DE L'APPLICATION
68
V.5.1. LES FORMULAIRES
68
V.5.2. LES ETATS DE SORTIES
71
CONCLUSION
73
BIBLIOGRAPHIE
75
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