Suivi automatisé de la gestion du contrôle fiscal dans une administration publique. Cas du centre des impôts de Goma.

0.2. PROBLEMATIQUE

La problématique est un ensemble des questions qu'une science ou philosophie se pose dans un domaine particulier.^2(*)

Vu que l'informatique occupe la place utile pour relever certains défis dans plusieurs domaines, il nous serait nécessaire d'en faire recours.

Gestionnaire en informatique que nous sommes, tenterons de palier aux problèmes qui sembleraient se poser dans la vie professionnelle pour rendre la tâche plus facile que possible.

Il ne faudra pas oublier que l'évolution technologique n'a pas suivi les mêmes démarches de progression dans les pays émergeants, le tiers monde ou les pays développés.^3(*)

Ainsi, durant nos recherches nous avions constaté certains problèmes au niveau du système du CDI/Goma, entre autre :

- Le non enregistrement des ordres de vérification ;

- Manque d'accès de l'impression pour ce qui est des documents prises en charges...

Après nous avoir rendu compte des difficultés que traverse le C.D.I-Goma, nous nous sommes posés quelques questions qui se résument de la manière suivante :

Ø Y a-t-il nécessité de permettre au bureau contrôle fiscal d'imprimer les documentsque remplissent les vérificateurs, lors de la prise en charge ?

Ø Y a-t-il une application que les agents utilisent pour enregistrer les ordres de vérifications ?

Ø Serait-il nécessaire d'enregistrer les ordres de vérification ?

0.3. HYPOTHESES

Pour pallier aux problèmes du bureau contrôle, nous avons pu formuler les pistes de solutions de la manière suivante :

1° Oui, il serait mieux que le vérificateur puisse imprimer les documents complétés lors de la prise en charge.

2° Non, il semblerait que l'applicatif du centre des impôts de Goma n'enregistre pas les ordres de vérifications.

3° Oui. Le Centre devrait enregistrer les ordres de vérification pour se rendre compte des vérificateurs qui ont fait le contrôle sur place pour une certaine année.

0.4. CHOIX ET INTERET DU SUJET

Vu un très bel applicatif, nous avons été motivés de traiter ce sujet pour doter le bureau contrôle fiscal du C.D.I-Goma d'un S.G.B.D puissant qui lui sera utile de pallier aux problèmes de l'automatisation du contrôle fiscal.

Pour le CDI, cet applicatif lui permettra d'améliorer sa façon de conserver les documents le plus longtemps possible et cela surtout pour les ordres de vérifications.

Pour d'autres chercheurs, ce travail pourra leur servir comme une source de référence à tous ceux qui s'intéresseront sur l'automatisation du contrôle fiscal.

0.5. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES

A. Méthode

Nous avons recouru à la MERISE, considérée comme Méthode de recherche Informatique pour le Système d'Entreprises. Cette dernière nous a permis d'analyser le système du C.D.I en général et du bureau Contrôle fiscal en particulier ; palier à certaines anomalies qui subviennent et prévoir une éventualité qui interviendra pour mieux suivre l'automatisation du contrôle fiscal.

* ² Dictionnaire le petit Larousse 2004, P.866

* ³ J.SORNET, Guide de l'analyse Informatique, les Editions d'Organisations, Paris, 1985 P.11.