Suivi automatisé de la gestion du contrôle fiscal dans une administration publique. Cas du centre des impôts de Goma.

EPIGRAPHE

« Une théorie scientifique peut annuler une autre théorie scientifique, mais les vérités des oeuvres d'arts se soutiennent les unes les autres ».

Eugène LONESCO

DEDICACE

A notre père KABANZA MUNYABUGINGO Shangé

A notre mère MANIRAKIZA MASHIMANGO Marguerite

A nos frères et soeurs HARINDA KABANZA, KABANZA SHADRACK, JULIENNE KABANZA, JOSUE KABANZA, QUERENE KABANZA et CARINE KABANZA

A mes cousins DUSENGE MAURICE, TUYISENGE VALENTIN, MUNGUIKO ELYSE et ma cousine MUGISHA VALENTINE.

KABANZA JUSTIN

REMERCIEMENTS

A notre DIEU l'éternel des armées, qui nous as protégé et enivré par le sang précieux de ton fils Jésus-Christ, que son nom soit béni.

 Aux autorités de l'ISC/Goma, Pour nous avoir donné le meilleur de vous et de nous donner une formation parfaite afin que nous soyons des ingénieurs techniciens qualifiés.

A notre Directeur DJUMA AKILIMALI, pour les efforts fournisà la réalisation effective de ce travaildont voici le fruit.

Au personnel du C.D.I/Goma pour nous avoir livré les informations.

ANos amis ODINGA EPUNGU Michel, NTEZIYAREMYE SHEREZO Claver, MUPENZI MUGASA, IDI BUSHU, KAMBALE KAMATE, KASAY GLOIRE, MASIDA CHANTAL, SALIMA BUNDUKI, HERI LOFIMBO et ISHARA BAHIHIMA Eliezer.

KABANZA JUSTIN

SIGLES ET ABREVIATION

A  : Alphabétique

AB : Automatisé Batch

AC : Automatisé Conversationnel

AN : Alphanumérique

A.V  : Avis de vérification

C.D.I : Centre des Impôts

C.I.S : Centre d'Impôts Synthétiques

C.T.R.S : Centre de Traitement des Recoupements et Saisie

D.C : Direction des Contributions

D.G : Directeur Général

D.G.C : Direction Générale de Contribution

D.G.E : Direction Générale des Grandes Entreprises

D/H : Date Heure

D.G.I : Direction Générale des Impôts

D.P.I : Direction Provinciale des Impôts

D.G.R.N.K : Direction Générale des Recettes du Nord-Kivu

I.P.R  : Impôts Professionnels sur les Revenus

I.E.R.E : Impôts Exceptionnels sur la Rémunération des Expatriés

I.B.P : Impôts sur les Bénéfices et Profits

I.M : Impôts Mobiliers

M.E.D : Mise En demeure de Déclarer

M : Mouvement

Ma : Manuel

N : Numérique

O.V : Ordre de vérification

R.G : Règle de gestion

R.O : Règle d'organisation

SI : Système d'information

SIG : Signalétique

SITU : Situation

T.V.A : Taxe sur la Valeur Ajoutée

UE : Univers Extérieur

INTRODUCTION

0.1. ETAT DE LA QUESTION

Ce travail que nous avons pu traiter porte sur le suivi automatisé du contrôle fiscal dans une administration publique (cas du centre des impôts de Goma).

Après avoir parcouru plusieurs bibliothèques du domaine dans lequel nous faisons partie, c.à.d. l'informatique de gestion, nous n'avons pas pu trouver un sujet traitant sur l'automatisation du contrôle fiscal tel que le nôtre. Hélas nous avons constaté une publication semblable au thème de notre sujet dans le répertoire des mémoires de la fiscalité. Il s'agit de :

1°. Jeanne FAIDA MUKIRITWA

Son travail porte sur « Impact du contrôle fiscal sur le recouvrement des recettes publiques. Cas du centre des impôts de Beni. De 2004 à 2007 ». Ce travail s'était réalisé dans le but de dénicher l'implication du contrôle fiscal et l'impact de ses conséquences occasionnées à savoir : les pénalités sur les recettes fiscales et tenté d'en fournir des solutions pour son opérationnalisation adéquate au sein de la direction générale des impôts, centre de Beni^1(*).

A la différence de ce travail, le nôtre est axé sur les documents que les vérificateurs utilisent lors de l'exécution de leurs tâches. A cela, nous allons produire les résultats suivants :

v Le bordereau de taxation ;

v La fiche d'enregistrement des ordres de vérifications ;

v La liste des fiches prises en charges ;

v La liste des contribuables.

* ¹ Jeanne FAIDA MUKIRITWA, Impact du Contrôle fiscal sur le recouvrement des recettes publiques. Cas du centre des impôts de Beni De 2004 à 2007. Mémoire inédit, ISC 2007-2008.