L'expert et l'avocat dans le proces pénal

• Directeur : Professeur Christian HERVE
  

• INTRODUCTION
  
• Titre 1
  
• L'instruction préparatoire du procès pénal
  
  • 1.1 LA DEMANDE D'EXPERTISE
    
    • 1.1.A Phase préparatoire selon la catégorie d'infraction
      
    • 1.1.B La réquisition judiciaire
      
    • 1.1.C Les expertises judiciaires
      
    • 1.1.C.1 La demande d'expertise par le magistrat instructeur.
      
    • 1.1.C. 2 La demande d'expertise par l'avocat.
      
    • 1.1.C.2.a Les expertises psychiatriques
      
  • 1.2 L'EXPERTISE
    
    • 1.2.A Le rapport provisoire
      
    • 1.2.A.1 Sur les délais des parties :
      
    • 1.2.A.2 Sur les observations des parties
      
    • 1.2.B Le rapport définitif
      
    • 1.2.B.1 Les notifications des rapports
      
    • 1.2.C Distinction des expertises complémentaires
      
    • 1.2.C.1 La contre-expertise
      
    • 1.2.C.2 L'expertise complémentaire
      
    • 1.2.C.1.a Le rejet des expertises complémentaires
      
    • 1.2.C.1.b Les recours
      
• Titre 2
  
• Le procès pénal
  
  • 2.A Distinction des Tribunaux correctionnels et des Cours d'assises
    
    • 2.A.1 Exposé des rapports d'expertises
      
    • 2.A.1.a Déposition des experts à l'audience
      
    • 2.A.1.b Interrogatoire et contre interrogatoire des experts
      
    • 2.A.2 Exposé des parties civiles, du Ministère public et de la défense
      
    • 2.A.2.a LES CONCLUSIONS DES PARTIES AU PROCÈS
      
    • 2.A.2.b La démonstration de la preuve
      
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE