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Droit de l'Environnement
Changements climatiques et coopération en droit international de l'environnement.
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par
Valens SENEZA
Université de Limoges - Master 2 2015
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SOMMAIRE
CHAPITRE I : DYNAMIQUE DE COOPERATION INTERNATIONALE CONTRE LES
Section 1 :L'adhésion des Etats aux conventions internationales 12
Section 2 : les autres instruments d'intervention 19
CHAPITRE II : LE FRUIT DES MECANISMES JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELS
Section 1: La coopération multinationale soutenue par les nations unies 25
CHAPITRE I: LES DIFFICULTES LIEES A LA MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION
Section 1 : difficultés 35
Section 2 : Suggestions 41
CHAPITRE II : L'ADOPTION D'UN ACCORD UNIVERSEL SUR LE CLIMAT EN
CONCLUSION.....................................................................................................62
BIBLIOGRAPHIE..................................................................................................66
DEDICACES
REMERCIEMENTS
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE :
LES ACQUIS DE LA COOPERATION INTERNATIONALE DANS LA DEFINITION DU REGIME JURIDIQUE INTERNATIONAL DU CLIMAT
CHAPITRE I: DYNAMIQUE DE COOPERATION INTERNATIONALE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES
Section 1: L'adhésion des Etats aux conventions internationales
Paragraphe 1: De la déclaration de Stockholm à la convention de Rio
A. Inspiration de la Déclaration de Stockholm
B. La protection du climat par la convention de Rio (CCNUCC) de 1992
Paragraphe 2: Le protocole de Kyoto
A. Les pays développés et le protocole de Kyoto
B. Les pays en voie de développement et le Protocole de Kyoto
Section 2: les autres instruments d'intervention
Paragraphe 1: les autres conventions de Rio
A. La convention sur la biodiversité
B. Lutte contre le réchauffement climatique et l'Agenda 21
Paragraphe 2: Les conventions après RIO
A. La convention sur la désertification et la sécheresse
B. Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (2001), art 1.
CHAPITRE II: LE FRUIT DES MECANISMES JURIDIQUES ET
INSTITUTIONNELS DEPUIS 1992
Section 1: La coopération multinationale soutenue par les nations unies
Paragraphe 1: Le sommet de Kyoto
Paragraphe 2: Le sommet de Copenhague
Section 2: Initiation de coopération entre les Etats
Paragraphe 1: Coopération bilatérale
A. Coopération entre USA et Chine
B. Coopération entre USA et Inde
Paragraphe 2: Coopération multilatérale ou régionale
A. Coopération dans le cadre de l'union européenne
B. Coopération dans le cadre de l'union africaine
DEUXIEME PARTIE :
LES DEFIS DE LA COOPERATION INTERNATIONALE SUR LA DEFINITION DU REGIME INTERNATIONAL DU CLIMAT
CHAPITRE I : LES DIFFICULTES LIEES A LA MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION CADRE DES NATIONS UNIES SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (CCNUCC) ET LES SUGGESTIONS
Section 1: Difficultés
Paragraphe 1: Le manque de volonté des Etats et la faiblesse des organisations internationales
A. Le manque de volonté
B. La faiblesse des organisations internationales
Paragraphe 2: Les problèmes d'ordre financier et technologique
A. Le financement
B. L'amélioration de la technologie
Section 2: Suggestions
Paragraphe 1: Les changements climatiques et les défis du droit international sur le climat
A. Le réchauffement climatique
A. Les défis du droit international sur les changements climatiques
Paragraphe 2: Régler le problème de la consommation d'énergie
A. La réduction de la consommation d'énergie et industrialisations des énergies Propres
B. Les énergies de remplacement
CHAPITRE II: L'ADOPTION D'UN ACCORD UNIVERSEL SUR LE CLIMAT EN REMPLACEMENT DU PROTOCOLE DE KYOTO
Section 1: Les obstacles juridiques et politiques viennent compliquer la coopération d'un accord post-Kyoto
Paragraphe 1: Le principe de souveraineté et le rapport nord-sud à la lumière
A. La souveraineté des Etats et le climat
B. La position des pays développés et les pays en voie de développement
Paragraphe 2: Nécessité d'un nouveau protocole face à l'ampleur du défi environnementale
A. L'obligation (ou prise en compte) des émissions de gaz à effet de serre
B. Position à suivre pour agir contre les changements climatiques
Section 2: Les discussions en cours sur les enjeux de cet accord
Paragraphe 1: Le principe de responsabilité commune mais différencié
A. Les difficultés liées à la mise en oeuvre des conventions sur les changements climatiques.
B. L'absence des contraintes dans l'application des conventions
Paragraphe 2: les effets des changements climatiques.
A. Les changements climatiques pourraient anéantir des progrès sanitaires.
B. Les changements climatiques une urgence médicale
CONCLUSION
BIBIOGRAPHIE
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