TABLE DES
MATIÈRES
REMERCIEMENTS
I
ABRÉVIATIONS
II
RESUME
I
ABSTRACT
II
TABLE DES MATIÈRES
III
LISTE DES FIGURES
VI
LISTE DES TABLEAUX
VII
LISTE DES PHOTOS
VIII
INTRODUCTION GENERALE
1
1. CONTEXTE GÉNÉRAL
1
2. PROBLÉMATIQUE
1
2.1. Les faits
2
2.2. Les questions principales
3
3. HYPOTHÈSE
3
4. OBJECTIFS
4
5. MÉTHODOLOGIE
5
6. SUBDIVISION DU TRAVAIL
5
NOTRE ÉTUDE A POUR CHAMP D'INVESTIGATION LE
TERRITOIRE DE BAGATA DANS LA PROVINCE DE BANDUNDU EN
« RDC ».
5
1.1. PRÉSENTATION DE LA RDC
6
1.1.1. Au niveau national
6
A. Situation géographique
6
B. Climat
7
C. Démographie
8
D. Agriculture
9
E. Mines
9
E. Hydrographie
10
G. Infrastructures de transport
10
1.1.2. Au niveau local : le territoire de
Bagata
11
A. Localisation
11
B. Les populations
12
C. Climat
15
D. Température
15
E. Pluviométrie
17
F. Hydrographie
17
G. Potentialités agricoles
18
H. Artisanat
19
1.2. RICHESSES DE LA FORÊT CONGOLAISE
19
1.3. Fonctions de la forêt
20
1.3.1. Fonction économique et
sociale
21
1.3.2. Fonction de pharmacopée
22
1.3.3. Fonction écologique
22
1.3.4. Fonction récréative et
touristique
23
1.3.5. Fonction morale et culturelle
23
CHAPITRE 2. EXPLOITATION FORESTIÈRE
EN MILIEU RURAL
25
2.1. BREF APERÇU SUR LE SYSTÈME
FONCIER CONGOLAIS
25
2.1.1. Le système étatique
institué par la loi foncière
26
2.1.2. Les pratiques en milieu rural : cas
du territoire de Bagata
30
2.2. Les systèmes locaux d'exploitation
des forêts
32
2.2.1. Durabilité des forêts en
Afrique centrale
32
Les forêts de l'Afrique centrale sont
depuis longtemps utilisées par l'homme.
32
A. Le Cameroun
34
B. Le Gabon
37
C. L'EXPLOITATION FORESTIÈRE AU CONGO
BELGE
40
2.3. La place des forêts pour les
communautés locales dans la nouvelle configuration du droit forestier
congolais
41
2.3.1. Les systèmes locaux d'appartenance de
forêts
41
2.3.2. Les modes locaux de gestion des forêts
par les communautés locales de Bagata.
44
2.3.3. Les systèmes locaux
d'exploitation des forêts
44
A. le prélèvement des ressources
ligneuses
45
B. Le prélèvement des ressources non
ligneuses
47
C. Autres formes d'exploitation des forêts
locales
48
2.3.4. L'affectation des
bénéfices tirés de l'exploitation des forêts
coutumières.
51
2.3.5. Les principales difficultés
mentionnées par les communautés locales à la suite de
l'exploitation forestière
52
2.4. La catégorisation des pratiques
d'exploitation.
52
2.4.1. Les pratiques favorables
52
2.4.2. Les pratiques défavorables
54
CHAPITRE 3. LES CONFLITS ASSOCIÉS
À L'UTILISATION DES FORÊTS
57
3.1. LES TYPES DES CONFLITS
57
3.1.1. Conflits entre autorités
étatiques et autorités coutumières
58
3.1.2. Conflits entre population locale et
exploitant
59
3.1.3. Entre exploitants
60
3.1.4. Entre communautés locales et
autorités étatiques
61
3.1.5. Communautés locales entre
elles
62
3.1.6. Les membres de la communauté
locale
63
3.1.7. Possibilité des conflits
futurs
64
3.2. LES SYSTÈMES LOCAUX DE
RÉSOLUTION DES CONFLITS
64
3.2.1. Les conflits inter ou
intracommunautaires
64
3.2.2. Les conflits entre les
communautés locales et les autres acteurs
65
3.2.3. Interface entre les communautés
locales et les autres acteurs locaux.
66
3.2.4. Rapports « communautés
locales » et secteur public
66
3.2.5. Rapports « communautés
locales » et organisations non gouvernementales congolaises
67
3.2.6. Rapports communautés
locales et exploitants forestiers
67
A. Rapports communautés
locales et exploitants privés artisanaux
67
B. Rapports communautés locales
et exploitants industriels des forêts
67
3.2.7. Rapports « communautés
locales » et organisations non gouvernementales internationales.
68
3.3. Cas concret pour d'autres provinces de la
RDC
69
3.3.1. Province de l'Equateur
69
A. Les modes locaux de gestion des forêts par
les communautés locales
69
B. Les genres des conflits
69
3.3.2. Province Orientale
72
A. Genres des conflits
72
CHAPITRE 4. CONCLUSION ET SUGGESTION
77
4.1. CONCLUSION
77
4.2. SUGGESTIONS
80
4.2.1. Suggestions aux autorités de
l'Etat congolais
80
A. L'insertion de l'autorité juridique
à l'instance coutumière
80
B. Insertion de droit médian dans le code
forestier et la loi foncière
81
C. Pistes pour sortir du dualisme juridique
82
D. L'enseignement tiré du dualisme
juridique
83
BIBLIOGRAPHIE
84
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