BIBLIOGRAPHIE
I. Ouvrages
1. C. JAVEAU, Comprendre la sociologie, éd. Marabout,
Paris, 1976
2. E. DISILE et SARAF, Droit fiscal, manuel et édition,
Dunod, Paris, 2004
3. LAUFENBERG, cité par IKAS KASIAM, code fiscal, 2001
4. PINTO et GRAWITZ M, Méthodes des sciences sociales,
éd. Dalloz, Paris, 1971
II. Cours
1. M'bayo MUSEWA, Cours de MRS, UNILU, G2 Economie,
inédit, 2011-2012
III. Mémoires
1. NGALULA BASWA, Impact et perspectives du remplacement de l'ICA
par la TVA, UNILU, inédit, 2010-2011
IV. Dictionnaires
1. Dictionnaire économique, édition 2011
V. Internet
1.
http://fr.wikipédia.org/wiki/taxe/taxe
sur la valeur ajoutée
VI. Publications
1. Journal Officiel de la RDC, Cabinet du président de
la République, Kinshasa, 1er janvier, 2011
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION GENERALE
1
1. CHOIX ET INTÉRÊT DU SUJET
1
2. PHENOMENE OBSERVE
2
3. QUESTION DE DEPART
2
4. ETAT DE LA QUESTION
3
5. PROBLEMATIQUE
4
6. HYPOTHESES
4
7. METHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHE
5
7.1 Méthode de recherche
5
7.2 Techniques de
recherché
5
8. OBJECTIF POURSUIVI
6
9. DELIMITATION DU SUJET
6
10. SUBDIVISION DU TRAVAIL
6
CHAPITRE I. DEFINITION DES CONCEPTS DE LA TVA ET DU
CHAMP EMPIRIQUE DE L'ETUDE.
7
I.1. Définition des concepts de la tva.
7
I.1.1 Taxe.
7
I.1.2 Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
7
I.2 Définition du champ empirique
9
I.2.1 Recouvrement et remboursement de la tva
9
CHAPITRE II. NOTION GENERALE SUR LA TVA ET LE
RECOUVREMENT
13
II.1 Différence entre impôt et
taxe
13
II.2 Les assujettis à la TVA
13
II.3 La matière et la base imposable
à la TVA
15
II.4 Le recouvrement de la TVA
17
II.5 Historique de la TVA
17
II.5.1Naissance du concept :
19
II.6 L'introduction de la TVA en RDC
21
II.8 LES REGIES FINANCIERES DE PERCEPTION D'IMPOTS
ET TAXES
22
CHAPITRE III. LA PROBLEMATIQUE DU RECOUVREMENT DE
LA TVA AU KATANGA « cas de la CDI /Lubumbashi »
23
III.1 Les centres des impôts de
Lubumbashi
23
III.2.1 EVOLUTION DE LA TVA EN RD D'EXECUTION DE LA
TVA EN RDC
25
III.2.2 LES BUTS ET CARRACTERISTIQUES DE LA TVA EN
RDC
25
III.3. PRESENTATION DES DONNEES
26
Caractéristiques de la TVA
29
III.4 METHODE DE RECOUVREMENT (évolution des
recettes du CDI/Lubumbashi.
29
OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS
34
CONCLUSION GENERALE
35
BIBLIOGRAPHIE
37
TABLE DES MATIERES
38
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