OBSERVATIONS ET
SUGGESTIONS
Tout au long de notre travail, nous avons constaté que
les recettes fiscales sont croissantes, mais cette croissance ne pas
proportionnelle. Notre objectif étant de trouver la problématique
du recouvrement de la TVA et rendre l'Etat congolais plus performent meilleure
politique de la perception de recette fiscales, nous suggérons à
l'Etat congolais les `idées que voici :
· Sensibiliser et conscientiser les contribuables et les
redevables à s'acquitter des leur devoir en les facilitant
l'interprétation des impôts réunissent les nomenclatures
des impôts ;
· La mise en oeuvre des politiques stratégique
pouvant faire face à l'inflation, à la dépréciation
monétaire ou manque du pouvoir d'achat par l'autorité
étatique en vue de créer une conjoncture économique stable
qui rendra chaque contribuable ; apte à respecter ses obligations
de payer l'impôt auprès des services habilité ;
· Une efficace des vérifications d'impôt est
nécessaire pour la maitrise de l'application loyale des techniques
d'impôts ;
· A ce niveau, l'Etat doit donc mettre sur pied les
conditions socio-économiques favorables à la disposition des
contribuables et les agents fiscaux pour éviter l'évasion
fiscale.
CONCLUSION GENERALE
Tout travail scientifique a un commencement et une fin. C'est
la raison pour laquelle nous voici arriver à l'étape finale de
notre travail qui est la problématique du recouvrement de la TVA au
Katanga.
Notre préoccupation fondamentale résumée
partant de la problématique par les questions que voici :
· Quelles sont les conséquences positives et
négatives du recouvrement de la TVA au Katanga ?
· est - ce que le recouvrement de 16% suffit ?
Les hypothèses retenues
étaient que en ce qui concerne les conséquences positives, la TVA
a beaucoup contribué sur le plan économique de notre pays et pour
ce qui concerne les conséquences négatives, elle encourage aux
fraudeurs fiscale de s'enrichirai les agents économiques de
dépose pas la TVA collectée aux agents de fisc et sur le
marché il ya hausse de prix.
Le recouvrement de 16% pour la TVA, suffit comparativement
à la l'ICA ? elle rapporte beaucoup de recettes que l'ICA. Mais par
rapport au pays, la recouvrement de 16% n'est pas suffisant.
Pour mener bien notre étude, nous avons scindé
ce travail en trois chapitres hormis l'introduction et la conclusion.
Le premier chapitre s'est appesanti sur les
généralités en se proposant d'expliciter quelques
théories et concepts clés sous- tendant le présent travail
ainsi qu'à la régie financière concerné à la
collecter l'impôt.
Le deuxième chapitre s'est rapporté à la
notion générale sur la TVA et le recouvrement.
Le troisième chapitre quant à lui a porté
sur la problématique du recouvrement de TVA au Katanga cas du CDI/KAT.La
démarche méthodologique de ce chapitre a consisté
à nous montrer comment les recettes de l'Etat varient chaque mois
concernant la TVA.
Pour mieux conduire nos investigation atteindre nos objectifs
et vérifier notre hypothèse de recherche, nous avons
procéder par deux types de méthodes et techniques :
notamment les méthodes comparatives et historique et les techniques
documentaires et d'interview. Ces deux techniques nous ont permis de consulter
certains ouvrages ayant trait à notre travail en contact avec les
services des impôts ou certains contribuables et cela en vue d'avoir une
idée sur le recouvrement de la TVA.
Notre travail porte sur la fiscalité indirecte, la TVA
qui est un impôt indirect, étant donné la complicité
du sujet, notre période d'étude va de 07Juillet 2012 au 2 Juillet
2013.
En définitive ce travail en tant qu'oeuvre humain
à des faiblesses, sur ce point prétendre avoir
épuisé la matière relative à notre sujet, nous
osons croire avoir contribué même partiellement à la
résolution des problèmes rencontrés par l'Etat pour
dégager les avantages et inconvénients du recouvrement de la TVA
pour une réalisation de recette dans le trésor public.
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