TABLE DES MATIERES
0.
INTRODUCTION .............................................................................................1
CHAPITRE PREMIER : CONSIDERATIONS
GENERALES
2
I.1. Situation Géographique
3
I.2. Aperçu historique de l'Assemblée
Provinciale, sa nature et sa mission
3
1.2.1. Mission de l'Assemblée
Provinciale
4
I.3. Structure organique (art 8. RI)
4
I.3.1. Structure de l'Assemblée
Provinciale
4
I.3.1.1. L'Assemblée plénière,
organe suprême de l'Assemblée
4
I.3.1.2. LE BUREAU PERMANENT
5
I.3.1.3. La conférence des
présidents
5
I.3.2. Les commissions permanentes et ses
sous-commissions
6
A.1. Définition d'une commission
permanente
6
A.2. Rôles du bureau des commissions
permanentes :
6
A.3. Fonctionnement du Bureau des commissions
permanentes
6
A.4. Types de commissions permanentes
7
A.5. Document produits par le bureau de la
commission parlementaire
7
1.3.3. Les groupes parlementaires
8
I.4. Organisation et fonctionnement des services de
l'Assemblée Provinciale
8
I.4.1. Composition de cabinet politique (art 207 du
RI)
8
I.4.2. Composition des services administratifs de
l'Assemblée Provinciale (art 212 à224 du RI)
9
A. Division de la
Questure :
9
B. Division de
Greffe
9
C. Division de
Bureau d'Etude
9
Organigramme de l'Assemblée Provinciale de
la Tshopo
10
CHAPITRE DEUXIEME : DEROULEMENT DU STAGE
11
II.0. Introduction
11
II.01. Calendrier du stage
11
II.1. La Direction Administrative
12
II.1.1. Bureau des services généraux
et du personnel
12
B.1.1. Attributions de la Direction
Administrative
13
II.1.2. Le bureau des finances
15
II.1.3. Bureau de l'intendance
17
II.1.4. Le bureau de protocole
18
II.1.5. Le bureau des commissions permanentes
19
II.1.6. Le bureau des commissions de service de
presse et communication
21
II.1.7. Le bureau d'étude
22
II.1.8. Bureau des séances
plénières
22
II.1.9. Le bureau de greffe
24
II.1.10. Le bureau du secrétariat
24
II.1.11. Le bureau d'études, section
Environnement et Gestion des Ressources Naturelles.
25
II.1.12. Bureau de la documentation et archives
25
II.2. Le cabinet politique
26
II.2.1. Directeur de cabinet
26
II.2.2. Conseiller chargé des questions
législatives et des relations avec les groupes parlementaires
27
II.2.3. Conseiller politique et administratif et
juridique
27
II.2.4. Le conseiller chargé de
contrôle parlementaire et sécurité sociale des
députés
27
II.2.5. Conseiller chargé de
l'exécution du budget à l'Assemblée Provinciale
31
II.2.6. Le conseiller charge des séances et
commissions (art 209 et 210 du RI)
32
II.2.7. le Conseil Economique et Financier
(ECOFIN)
33
II.2.8. Le bureau des activités
socio-culturelles :
33
CONCLUSION GENERALE
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