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La réparation du préjudice moral en droit congolais
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par
Arsene KIRIZA MASHALI
Centre universitaire de Goma - Licence 2003
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INTRODUCTION GENERALE
SECTION I : DEFINITION DU DOMMAGE MORAL.
SECTION II : LES CARACTERES DU DOMMAGE
Section III : LE PREJUDICE ET LA RESPONSABILITE
CHAPITRE II : LES CATEGORIES DU DOMMAGE MORAL.
Section 1. L ATTEINTE A L HONNEUR ET A LA CONSIDERATION.
TITRE II : DU PRINCIPE DE LA REPARATION DU
CHAPITRE I : CONTROVERSE RELATIVE A LA REPARATION DU
SECTION 1 : LES OPPOSANTS A LA THESE.
SECTION 2 : LES TENANTS DE LA THESE
SECTION 3: LA THESE CONGOLAISE
CHAPITRE II : L ACTION EN REPARATION DU PREJUDICE
A. CARACTERE DE L INTERET OU SA NATURE.
SECTION 3: MODES DE REPARATION.
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
B. ARTICLES et COURS.
TITRE I. NOTION ET CATEGORIES DU DOMMAGE
Chapitre I. NOTION DE DOMMAGE
Chapitre II. LES CATEGORIES DU DOMMAGE
Chapitre 1. Controverses relatives à la réparation du dommage moral ..25
Chapitre 2. Action en réparation du préjudice moral en droit congolais
ANNEXE I
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Démocrite