Mémoire sur l'analyse de la dépendance financière dans les entités décentralisées au Rwanda, plus précisément dans le district de Nyabihu

LISTE DES GRAPHIQUES

Graphique N⁰ 1: Comparaison des recettes propre collectées et des dépensés réalisées l'année 2007 en Frw 6

Graphique N⁰ 2: Comparaison des recettes collectées et des dépensés au cours de l'année 2008 dans le district de NYABIHU. 6

Graphique N⁰ 3: Comparaison des recettes collectées et dépensés réalisés pour l'année 2009 6

Graphique 4 : Comparaison des recettes propres et dépenses au cours des années 2007 à 2009 dans le district de NYABIHU. 6

Graphique N^o 5: Moyenne des dépenses et recettes propres au cours des années 2007-2009 en Frw 6

Graphique  N^o 6: Du compte d'exploitation du district de NYABIHU l'année 2007 6

Graphique  N^o 7: Du compte d'exploitation du district de NYABIHU l'année 2008 6

Graphique  N^o 8: Du compte d'exploitation du district de NYABIHU l'année 2009 6

Graphique  N^o 9: Comparaison des revenus et dépenses au cours des années 2007 à 2009 6

Graphique  N^o 10: Dépendance du district de Nyabihu 6

TABLE DES MATIERES

DEDICACE...... i

REMERCIEMENTS ii

SIGLES ET ABREVIATIONS iii

LISTE DES TABLEAUX iv

LISTE DES GRAPHIQUES vi

TABLE DES MATIERES vi

INTRODUCTION GÉNÉRALE 6

1. CHOIX ET INTERET DU SUJET 6

2. DELIMITATION DU SUJET 6

4. HYPOTHÈSES 6

5. OBJECTIFS DU TRAVAIL 6

6. TECHNIQUES ET METHODES 6

6.1. Techniques 6

6.1.1. Technique documentaire 6

6.1.2. Technique d'interview 6

6.2. Méthodes. 6

6.2.1. La méthode statistique 6

6.2.2 La méthode analytique 6

6.2.4. La méthode synthétique 6

7. LA SUBDIVITION DU TRAVAIL. 6

CHAPITRE I. CADRE THEORIQUE ET CONCEPTUEL 6

Introduction..... 6

I.0. DEFINITION DES CONCEPTS CLES 6

I.0.1 DEPENDANCE 6

I.0.5. ANALYSE 6

I.1 GESTION.... 6

I.1.1 Définitions de la gestion 6

I.1.2 Gestion financière 6

I.1.2.1 Définition de La finance 6

I.1.2.2 Histoire de la finance 6

I.1.2.3 Définition de la Gestion financière 6

I.1.2.4 Objet de la gestion financière 6

I.1.3 Comptabilité 6

I.1.4. Les éléments utile pour la gestion financière 6

I.1.4.1 Bilan..... 6

I.1.4.4. GENERALITES SUR LES RATIOS 6

I.1.4.4.1. le ratio de financement des immobilisations 6

I.1.4.4.2. le ratio d'autonomie financière 6

I.1.4.4.3. le ratio de liquidité générale 6

I.1.4.4.6. le ratio de liquidité immédiate 6

I.2. Généralité sur la décentralisation 6

I.2.1. Administration 6

I.2.1.1. Administration locale 6

I.2.1.2. Mission de l'administration 6

I.2.3.Notion de la décentralisation 6

I.2.3.1. Définition de la décentralisation 6

I.2.3.2.Objectifs de la décentralisation 6

I.2.3.2.1 Objectifs d'ordre administratif 6

I.2.3.2.2. Objectifs d'ordre politique 6

I.2.3.2.3. Objectifs d'ordre social 6

I.2.3.2.4. Objectifs d'ordre économique 6

I.2.4.Type des décentralisations 6

I.2.4.1. Décentralisation technique ou par service 6

I.2.4.2. Décentralisation Territoriale 6

I.3. Politique de décentralisation au Rwanda 6

I.3.1. Aperçu historique 6

I.4 Impôt............ 6

I.4.1. La nature de l'impôt 6

I.4.1.2. Définition classique 6

I.4.1.2 Limites.. 6

I.4.1.3 Fonctions 6

I.4.1.4. Fonctions de base 6

I.4.2.1. Sous l'angle économique 6

I.4.2.2. Selon les techniques de taxation 6

I.5. DÉCISION.. 6

I.5.1. Les phases de la prise de décision 6

I.5.2. Types des décisions financières 6

I.5.2.1. Décision de placement 6

I.5.2.2. Décision de financement 6

I.5.2.3 Décision d'investissement 6

I.5.2.4. Décision de distribution de dividende 6

CHAPITRE II. GESTION DES RECETTES PROPRES ET DES DÉPENSES DUDISTRICT DE NYABIHU 6

II. 1. PRESENTATION DU MILIEU D'ETUDE 6

II.1.1. Description du District de NYABIHU 6

II.1.2. Objectif du district de NYABIHU 6

II.1.3. Structure du district 6

II.2. ACTIVITES SE TROUVANT DANS LE DISTRICT DE NYABIHU 6

II.2.1. Secteur économique 6

II.2.1.1. Secteur primaire 6

II.2.1.1.1. Agriculture 6

II.2.1.1.2. Forêt et environnement 6

II.2.1.2. secteur secondaire 6

II.2.1.2.1. Industrie 6

II.2.1.2.2. Artisanat 6

II.2.1.3. Secteur tertiaire 6

II.2.1.3.1. Transport et communication 6

II.2.1.3.2. Banque 6

II.2.2. SERVICES SOCIO-ECONOMIQUES 6

II.2.2.1. Education dans le district de NYABIHU 6

II.2.2.2. Infrastructures sanitaires 6

II.2. Principes de la décentralisation au Rwanda 6

II.2.1. Les objectifs de la décentralisation au Rwanda 6

II.3.1. Sources des recettes de l'administration locale 6

II.3.2. Transferts provenant du Gouvernement Central 6

II.3.3. Fonds provenant des Bailleurs/ONG 6

II.4. RECETTES PROPRES ET DEPENSES DU DISTRICT DE NYABIHU 6

II.4.1. Recettes propres et dépenses du district de NYABIHU au cours de l'année 2007 6

II.4.2. Comparaison des recettes propres et dépensés du district de NYABIHU au cours de l'année 2007. 6

II.4.2. Recettes propres et dépenses au cours de l'année 2008 dans le district de NYABIHU. 6

II.4.2. Comparaison des recettes propres et dépensés au cours de l'année 2008 dans le district de NYABIHU. 6

II.4.3. Recettes propres et dépenses du district de NYABIHU pour l'année 2009 6

II.4.3.1. Comparaison des recettes et dépenses du district de NYABIHU pour l'année 2009 6

II.4.4. Comparaison des recettes propres et dépenses au cours des années 2007-2009 dans le district de NYABIHU. 6

II.4.5. Moyenne des dépenses et recettes propres au cours des années 2007-2009 6

II.5. Raisons de la faiblesse de recette propre du district de NYABIHU 6

CONCLUSION PARTIELLE 6

CHAPITRE III: LES ETATS FINANCIERS DANS LES PROCESSUS DECISIONNELS AU SEIN DU DISTRICT DE NYABIHU 6

III.1. ROLES ET RESPONSABILITES DES ORGANES DU DISTRICT DE NYABIHU DANS LA GESTION FINANCIERE 6

III.1.1. Le Conseil de District 6

III.1.2. Le Comité Exécutif 6

III.1.3. Les Commissions économique et technique du district 6

III.1.4. Le Comité d'attribution des marchés 6

III.1.5. Le Comité de recrutement 6

III.1.6. Le Secrétariat Exécutif du District 6

III.1.7. Chefs de Département 6

III.1.8. Comptable 6

III.1.9. L'Audit Interne 6

III.1.10. Les autres organes de l'Etat rwandais qui jouent un rôle dans la gestion financière du district de Nyabihu 6

III.1.10.1. Le Ministère ayant l'administration Locale dans ses attributions 6

III.1.10.2. Le Ministère ayant les Finances dans ses attributions 6

III.2. Présentation des états financiers 6

III.2.1. Bilan...... 6

III.2.1.1. Présentation d'un bilan 6

III.2.2. Présentation du compte d'exploitation 6

III.2.2.1. Présentation du compte d'exploitation 6

III.2.3. Les annexes 6

III.2.4. Présentation des états financiers du district de NYABIHU 6

III.2.5. Analyse du compte d'exploitation du district de NYABIHU 6

III.2.5.1. Présentation du compte d'exploitation du district de NYABIHU l'année 2007 6

III.2.5.2. Présentation du compte de résultat du district de NYABIHU l'année 2008 6

II.2.5.3. Présentation du compte de résultat du district de NYABIHU l'année 2009 6

III.1.5.4. Dépendance financière du district de Nyabihu 6

III.1.6. Liaison entre états financiers et la prise de décision dans le district de Nyabihu 6

CONCLUSION PARTIELLE 6

CONCLUSION GENERALE ET SUGGESTIONS 6