La protection des logiciels en droit ivoirien

REMERCIEMENTS

Ce mémoire incarne l'aboutissement de ce que l'on pourrait appeler un voyage initiatique. La réalisation de ce voyage a été rendue possible grâce au soutien d'un grand nombre de personnes, et à celles-ci, je veux témoigner ma gratitude.

Dès l'entame, je voudrais remercier sincèrement mon directeur de mémoire, Maître COULIBALY Ibrahim, pour ses conseils éclairés et son expertise inestimable. Ses précieuses remarques et sa disponibilité ont grandement contribué à l'aboutissement de ce travail.

Ensuite, mes remerciements vont également à mes camarades de promotion, et plus singulièrement à Marie-Colombe, pour leur soutien moral et leurs encouragements tout au long de cette aventure académique.

Enfin, je suis infiniment reconnaissant envers ma Mère pour son soutien indéfectible tout au long de mes études. À n'en point douter, elle a été ma source de motivation.

SOMMAIRE

INTRODUCTION 3

Partie 1 : UNE PROTECTION EXPRESSE DES LOGICIELS 14

Chapitre 1 : L'accès du logiciel à la protection par le droit d'auteur 14

Section 1 : La détermination de l'objet de protection du droit d'auteur 14

Section 2 : Le respect par le logiciel de la condition d'originalité 21

Chapitre 2 : Les prérogatives accordées à l'auteur du logiciel 27

Section 1 : L'attribution d'un monopole à l'auteur du logiciel 28

Section 2 : La défense des auteurs de logiciels par l'action en contrefaçon 35

PARTIE 2 : UNE PROTECTION PERFECTIBLE DES LOGICIELS 44

Chapitre 1 : Les insuffisances de la protection du logiciel par le droit d'auteur 44

Section 1 : Les limites internes du droit d'auteur et la protection des logiciels 44

Section 2 : La mise à mal des développeurs de logiciels par le droit d'auteur 52

Chapitre 2 : Les moyens de consolidation des droits des auteurs de logiciels 60

Section 1 : Les moyens complémentaires de consolidation du droit d'auteur 61

Section 2 : Les moyens supplémentaires de protection des auteurs de logiciels 69

SIGLES ET ABREVIATIONS

ABR : Accord de Bangui instituant une organisation africaine de la propriété intellectuelle, acte du 14 décembre 2015

ADPIC : Accord portant sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce

BURIDA : Bureau ivoirien du droit d'auteur

CJUE : Cour de justice de l'Union européenne

GOTIC CI : Groupement des Opérateurs du Secteur des Technologies de l'information et de la Communication de Côte d'ivoire

OAPI : Organisation africaine de la propriété intellectuelle

UEMOA : Union économique et monétaire ouest-africaine

OMPI : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

OCDE : Organisation pour la Coopération et le Développement Economique

Loi ivoirienne sur le droit d'auteur : Loi n°2016-555 relative au droit d'auteur et aux droits voisins publiée au journal officiel du jeudi 20 octobre 2016

AVERTISSEMENT

L'Université des Lagunes n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire. Celles-ci doivent être considérées comme personnelles à leur auteur.

· INTRODUCTION