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Relations Internationales
L'échec du cycle de Doha de l'OMC
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par
Ndeye Arame FAYE
Université de Bretagne Occidentale - Master 2014
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Introduction Générale.......................................................................................6
Chapitre1 : Des questions principales difficilement consensuelles................................................17
Section1 : La question agricole en débat .................................................................................18
Section2 : Les dissensions politiques....................................................................................32
Chapitre2 : L'absence d'entente sur le déroulement et l'objet du cycle ....................................... 48
Section1 : le blocage du processus de départ ........................................................................50
Section2 : La marginalisation de l objectif initial....................................................................54
Chapitre1 :L'impact de l'échec du cycle de DOHA ................................................................61
Section2 : L'impact sur les différents participants aux négociations : les Etats ...............................67
Chapitre2 : Vers une possible relance du cycle de DOHA........................................................74
Section1 : DOHA : un cycle non bouclé...............................................................................76
Section1 : La question agricole en débat
Section2 : Les dissensions politiques
Paragraphe1 : Des intérêts opposés
Certains de ces groupes ont un caractère plus permanent que d'autres, et peuvent réunir des pays développés et des pays en développement, comme le groupe de Cairns. Celui-ci regroupe des pays en développement qui se consacre depuis 1986 à l'ouverture des marchés agricoles et à la lutte contre les soutiens internes et les subventions à l'exploitation des produits agricoles. En effet, depuis l'Uruguay Round, ces pays ont eu en mettre en commun leurs intérêts communs en matière agricole et la même formation a été retenue depuis lors.
Section1 : le blocage du processus de départ
Paragraphe1 : Le problème des décisions prises par consensus
Section2 : La marginalisation de l objectif initial
Paragraphe1 : Un élargissement progressif des sujets développés
Paragraphe2 : Le non-respect des négociations préétablies
Chapitre1 :L'impact de l'échec du cycle de DOHA :
Paragraphe1 : La crainte pour l'avenir du commerce mondial
Paragraphe1 : L impact de l échec sur les PED
Paragraphe2 : L'impact de l échec sur les PD
Section1 : DOHA : un cycle non bouclé
Paragraphe1 : La restauration des divers thèmes développés
Paragraphe2 : la continuité des cadres de négociations
Paragraphe1 : L'appréhension de nouvelles perspectives
I-DOCUMENTS BRUTS : Lois et Conventions
II- OUVRAGES GENERAUX
III - OUVRAGES SPECIALISES
IV- ARTICLES DE REVUE
2013/10
V-RAPPORTS OFFICIELS
VI- JURISPRUDENCE
VII- SITES INTERNETS
Introduction générale.........................................................................................6
Chapitre1 : Des questions principales difficilement consensuelles ...................................17
Section1 : La question agricole en débat ..............................................................18
Paragraphe1 : La prise de conscience du caractère déloyal des subventions agricoles ......20
Paragraphe 2 : Les problèmes générés par les secteurs subsidiaires.............................26
Section2 : les dissensions politiques ..........................................................................32
Paragraphe1 : Des intérêts opposés entre les différents Etats.......................................33
Paragraphe2 : Une absence de compromis entre les différents Etats ...............................36
Chapitre2 : L'absence d'entente sur le déroulement et l'objet du cycle ...........................48
Section1 : le blocage du processus de départ............................................................50
Paragraphe1 : Le problème des décisions prises par consensus.................................51
Paragraphe2 : La question de l engagement unique ou le « package deal »..................52
Section2 : La marginalisation de l objectif initial...................................................54
Paragraphe1 : Un élargissement progressif des sujets développés ..............................55
Paragraphe2 : Le non-respect des négociations préétablies .....................................56
Chapitre1 : L impact de l échec du cycle de DOHA .................................................61
Section1 : L impact du cycle sur le commerce international......................................63
Paragraphe1 : La crainte pour l'avenir du commerce mondial..................................64
Section2 : L'impact sur les différents participants aux négociations : les Etats................67
Paragraphe1 : L'impact de l échec sur les PED.......................................................68
Paragraphe2 : L'impact de l échec sur les PD.......................................................71
Chapitre2 : Vers une relance possible du cycle de DOHA .................................74
Section1 : DOHA : un cycle non bouclé................................................................76
Paragraphe1 : La restauration des divers thèmes développés.................................77
Paragraphe2 : la continuité des cadres de négociations..........................................78
Section2 : L'existence d une éventuelle solution de compromis..................................81
Paragraphe1 : L'appréhension de nouvelles perspectives........................................83
Bibliographie....................................93
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"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."
Sacha Guitry