|
_ Parcours Suivi
Carrières de droit public
L'ECHEC DU CYCLE DE DOHA DE 2001
MEMOIRE DE MASTER 1
PRESENTE PAR : FAYE NDEYE-ARAME
Soutenance publique : Mai 2014
Membres du jury
VERONIQUE LABROT | Maître de
Conférences ; Directrice du mémoire
BEATRICE THOMAS-TOAL| Doyenne de l'U.F.R.
Droit-Economie-Gestion
REMERCIEMENTS
LA CONSTRUCTION DE CE MEMOIRE A ETE POSSIBLE GRACE AU CONCOURS
DE PLUSIEURS PERSONNES A QUI JE VOUDRAIS TEMOIGNER TOUTE MA RECONNAISSANCE. JE
VOUDRAIS TOUT D'ABORD ADRESSER TOUTE MA GRATITUDE A LA DIRECTRICE DE CE
MEMOIRE, MME LABROT VERONIQUE, POUR SA PATIENCE, SA DISPONIBILITE ET SURTOUT
SES JUDICIEUX CONSEILS. JE LA REMERCIE DE M'AVOIR ENCADRE, ORIENTE, AIDE ET
CONSEILLE.
J'EXPRIME EGALEMENT MA GRATITUDE A MME BEATRICE THOMAS-TOAL
POUR AVOIR ACCEPTE DE FAIRE PARTIE DU JURY
JE TIENS A EXPRIMER MA GRATITUDE AUSSI A MME SEVERINE
LEPIOUFF BIBLIOTHECAIRE A LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE DE BOUGUEN POUR AVOIR
CONTRIBUE A ALIMENTER MA REFLEXION A TRAVERS LA RECHERCHE DE DOCUMENTS.
JE TIENS ENFIN A REMERCIER TOUT PARTICULIEREMENT MA FAMILLE
QUI MALGRE LA DISTANCE M'A SOUTENU DURANT LA REALISATION DE CE TRAVAIL AINSI
QUE TOUTES LES PERSONNES QUI M'ONT SOUTENUE.
LISTE DES ABREVIATIONS
-ACP : Afrique Caraïbes
Pacifique
-ACR : Accords Commerciaux
Régionaux
-ADPIC : l'Accord sur les aspects
des droits de propriété intellectuelle qui touchent au
commerce
-AGCS : L'Accord
général sur le commerce des services
-AMNA : L'accès au
marché non agricole
-AOTC : l'Accord sur les
obstacles techniques au commerce
-ASEAN : l'association des
nations du sud-est
-CAIRNS : Groupe de pays
exportateurs de produits agricoles qui se sont mobilisés en faveur de la
libéralisation des échanges dans ce secteur
-CNC : Comité des
Négociations Commerciales
-DPIS : Droits de
propriété intellectuelle en santé
-EU: Etats-Unis
-GATT: General Agreement on Tariffs
and Trade
MNT : Mesures Non Tarifaires
-OCDE : L'Organisation de
coopération et de développement économique
-OMC : Organisation Mondiale du
Commerce
-OGM : Organisme
Génétiquement Modifié
-PD : Pays
Développement
-PDD : Programme de Doha pour le
Développement
-PED : Pays en
Développement
-PIB : Produit Intérieur
Brut
-PMA : Pays les Moins
Avancés
-PVD : Pays en Voie de
Développement
-SRAS : Syndrome Respiratoire
Aigu Sévère dans le cadre de la santé publique
TSD : traitement spécial
et différencié
-UE : Union Européenne
-WTO: World Trade Organization
SOMMAIRE
Sommaire.................................................................................................................5
Introduction
Générale.......................................................................................6
PREMIERE PARTIE : DOHA : UN CYCLE DESTINE A
DEBOUCHER SUR UNE
IMPASSE.....................................................................................................................15
| 
