Contribution du commerce des véhicules d'occasion à la lutte contre la pauvreté au Bénin.

REFERENCE BIBLIOGRAPHIQUE

ASSELIN, L. M. et al., (2000), Mesure de la pauvreté : un cadre conceptuel.

ASSEMBLEE NATIONALE DU BENIN (2004), Rapport de la commission parlementaire d'information, d'enquête et de contrôle sur la filière des véhicules d'occasion. Porto-Novo, Bénin.

BAD, (2002), Rapport sur le développement en Afrique. Le groupe de la BAD, Economica

BAMBA N. L. (2005), Analyse économique de la pauvreté. Support de cours GPE7, Abidjan, Université de Cocody, (GPE).

BCEOM (1998), Etude de promotion de la filière des véhicules d'occasion. Rapport final, volume 1.

BENFRECH A. (2000), Port Autonome de Cotonou. Bénin.

BIT, (2003), S'affranchir de la pauvreté par le travail, Rapport du Directeur Général de la Conférence Internationale du Travail, 91^e session, Genève, BIT.

CNUCED, (2004), Commerce international et réduction de la pauvreté, Rapport sur les Pays les Moins Avancés en 2004, Genève, Nations Unies.

DOGNON R. (2005), Contribution du secteur informel dans la lutte contre la pauvreté en milieu urbain : cas de Cotonou. Mémoire professionnel, Abidjan, Université de Cocody, (GPE).

FAD, (2005), Document de stratégie par pays axé sur les résultats 2005-2009, Equipe pays du groupe de la banque FAD, Cotonou, Bénin.

INSAE, (2002), Recensement général de la population et de l'habitat (RGPH3), Cotonou, Bénin

LARES, (2002), Etude du laboratoire d'analyse régionale et d'expertise sociale sur les véhicules d'occasion au Bénin.

MINISTERE DU PLAN DU BENIN, (2002), Document de Stratégie de Réduction de la Pauvreté (DSRP) 2003 - 2005.

PNUD, (2003), Rapport mondial sur le développement humain 2003.

PORT AUTONOME DE COTONOU, (2004), Statistiques du Port Autonome de Cotonou de 2000 à 2004.

SEN A. (1976), Poverty : an ordinal approach to measurement, Econometrica. V44.

TABLE DES MATIERES

DEDICACE i

REMERCIEMENT ii

SOMMAIRE iii

ABREVIATIONS ET ACRONYMES iv

SYNTHESE v

INTRODUCTION 1

CHAPITRE I : CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIE DE RECHERCE 2

I-1 PROBLEME DE RECHERCHE 2

I-2 OBJECTIFS ET HYPOTHESES DE RECHERCHE 3

I-2-1 OBJECTIFS 3

I-2-2 HYPOTHESES 3

I-3 REVUE DE LITTERATURE 3

I-4 METHODOLOGIE DE RECHERCHE 6

CHAPITRE II : APERÇU SUR LA PAUVRETE ET LE COMMERCE DES VEHICULES D'OCCASION AU BENIN 6

II-1 Situation de la pauvreté au Bénin 7

II-1-1 Les déterminants de la pauvreté au Bénin 7

II-1-2 Niveau de la pauvreté au Bénin 7

II-2 Présentation du commerce des véhicules d'occasion au Bénin 8

II-2-1 Les acteurs du commerce et le coût de leurs prestations 8

2-1-1 Les acteurs privés 8

a - Les importateurs 8

b - Les consignataires et agents maritimes 8

c - Les commissionnaires en douane, enleveurs et transitaires mandataires 8

d - Les gestionnaires de parcs de vente de véhicules d'occasion 9

e - Les compagnies d'assurances 9

f - Les sociétés d'escorte de véhicules d'occasion 9

g - Les convoyeurs de véhicules 9

h - La société des plaques et accessoires du Bénin 10

2-1-2 Les acteurs publics 10

a - Le port Autonome de Cotonou (PAC) 10

b - La Société Béninoise des Manutentions Portuaires (SOBEMAP) 10

c - Le Conseil National des chargeurs du Bénin (CNCB) 10

d - Le Centre National de la Sécurité Routière (CNSR) 11

e - La Direction générale des Transports terrestres (DGTT) 11

f - La Direction Générale des Impôts et des Domaines (DGID) 11

g -La Direction générale des Douanes et Droits indirects (DGDDI) 11

h - L'Etat Nigérien 11

II-2 2 Le cadre institutionnel et réglementaire 12

CHAPITRE III : LES INCIDENCES DU COMMERCE DES VEHICULES D'OCCASION SUR LA PAUVRETE AU BENIN 12

III-1 Incidence sur le PIB 13

a - Le Port Autonome de Cotonou (PAC) 14

b - La Société Béninoise des Manutentions Portuaires (SOBEMAP) 14

c - Le Centre National de la Sécurité routière (CNSR) 15

d - La Direction Générale de la Douane et des Droits Indirects (DGDDI) 15

e -La Direction Générale des Impôts et des Domaines (DGID) 16

III-2 Incidence sur l'emploi et la distribution des revenus 17

a - Les importateurs 17

b - Les gestionnaires de parc 17

c - Les transitaires 17

d - Les consignataires et agents maritimes 18

CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS 19

REFERENCE BIBLIOGRAPHIQUE 21

TABLE DES MATIERES 22

ANNEXE 1: STRUCTURE DU COUT D'UN VEHICULE EN TRANSIT AU BENIN EN 2004
ACTEURS	PRESTATIONS			COUT
Douane*	Taxe (0,85%)**			6 800
	Consignation (5,20%)			41 600
Impôt	Acompte forfaitaire			50 000
Commissionnaires agrées	Frappe déclaration			3 500
Consignataires	Echange BL			30 000
	Rectification manifeste			35 000
SOBEMAP	Aconage			16 000
	PTU			6 000
PAC	Passage			15 100
Gestionnaire de parc	Transfert			35 000
	Ticket			5 000
	Retrait Bon			2 000
	Prestation			6 000
	Gardiennage			30 000
	Regroupement			23 000
DGTT	Immatriculation VT			5 500
Etat Niger	Visa contrôle			10 000
CNSR	Visite technique			2 000
CNCB	BSC			16 000
	Redevance sur marchandise en transit			2 000
CNUT Niger	Redevance CNUT			18 000
Société d'assurance	Assurance			9 020
Société d'escorte	Convoyage			50 000
	Changement de destination			15 000
	Nettoyage parc			1 000
Enleveur	Enlèvement			25 000
	TOTAL			458 520
Source: Commission parlementaire d'information d'enquête et de contrôle sur la filière des
véhicules d'occasion en 2004
(*) La valeur en douane d'un véhicule léger est supposée à 800 000F CFA
(**) Taux pour un véhicule en transit sur un pays enclavé
ANNEXE 2:STRUCTURE DU COUT D'UN VEHICULE EN CONSOMMATION AU BENIN EN 2004
ACTEURS		PRESTATIONS	COUT
Douane*		Taxe (48,225%)**	385 800
		Consignation (5,20%)	41 600
Impôt		Acompte forfaitaire	50 000
Commissionnaires agrées		Frappe déclaration	3 500
Consignataires		Echange BL	30 000
		Rectification manifeste	35 000
SOBEMAP		Aconage	16 000
		PTU	6 000
PAC		Passage	15 100
Gestionnaire de parc		Transfert	35 000
		Ticket	5 000
		Retrait Bon	2 000
		Prestation	6 000
		Gardiennage	30 000
DGTT		Immatriculation IP	4 500
CNSR		Visite technique	2 000
CNCB		BSC	16 000
Enleveur		Enlèvement	25 000
		TOTAL	708 500
Source: Nous même, à partir du tableau précédent et des informations recueillies.
(*) La valeur en douane d'un véhicule léger est supposée à 800 000F CFA
(**) Taux cumulé pour un véhicule de tourisme