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La fratrie en droit
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Thibaut GOSSET
Université Paris Sud - Master II Droit 2013
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Mémoire de Master 2 - recherche
Thibaut GOSSET
Avertissement
Liste des principales abréviations
INTRODUCTION
CHAPITRE I : L'existence de la fratrie en droit
Section 1 : Les caractères autonomes de la fratrie
§1. L'égalité fraternelle
A/ Les manifestations de l'égalité des frères et soeurs
B/ Les particularités de l'égalité des frères et soeurs
§2. L'unité fraternelle
A/ L'expression de l'unité de la fratrie
B/ L'autonomie de l'unité fraternelle
Section 2 : Les fondements spécifiques de la fratrie
§1. La fonction d'éclatement de la fratrie
A/ L'organisation de l'éclatement de la fratrie
B/ La signification de l'éclatement de la fratrie
§2. La fonction de solidarité de la fratrie
A/ Les moyens étendus de la fraternité
B/ Les moyens propres de la fraternité
CHAPITRE II : La consistance de la fratrie en droit
Section 1 : La nature des liens fraternels
§1. Les caractères des liens fraternels
A/ Des liens imposés
B/ Des liens tournées vers le passé
§2. L'origine des liens fraternels
A/ Le rôle de la filiation dans la construction de la fratrie
B/ Le rôle des liens vécus dans la construction de la fratrie
Section 2 : L'étendue des liens fraternels
§1. La justification imparfaite du cantonnement de la fratrie
A/ La convergence des fratries germaine, consanguines et utérine
B/ L'indifférence du droit à l'égard des quasi-fratries
§2. L'évolution possible de l'étendue de la fratrie
A/ Les aménagements possibles de la notion de fratrie
B/ Les aménagements souhaitables de la notion de fratrie
CONCLUSION
Bibliographie
I- Droit
- DOUET (Frédéric), « Pension alimentaire entre frères et soeurs », obs . sur CE, 28 mars 2012, L'essentiel-Droit de la famille et des personnes, 15 juin 2012, n° 6, p. 7
II- Histoire et religion
III- Sociologie et anthropologie :
IV- Jurisprudence
Table des matières
Annexes
ANNEXE 1 : Le rétrécissement de la fratrie
ANNEXE 4 : la vie commune des fratries
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