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La fratrie en droit( Télécharger le fichier original )par Thibaut GOSSET Université Paris Sud - Master II Droit 2013 |
Table des matièresListe des principales abréviations 5 CHAPITRE I : L'EXISTENCE DE LA FRATRIE EN DROIT 17 Section 1 : Les caractères autonomes de la fratrie 17 A/ Les manifestations de l'égalité des frères et soeurs 18 B/ Les particularités de l'égalité des frères et soeurs 19 A/ L'expression de l'unité de la fratrie 21 B/ L'autonomie de l'unité fraternelle 22 Section 2 : Les fondements spécifiques de la fratrie 24 §1. La fonction d'éclatement de la fratrie 24 A/ L'organisation de l'éclatement de la fratrie 24 B/ La signification de l'éclatement de la fratrie 26 §2. La fonction de solidarité de la fratrie 27 A/ Les moyens étendus de la fraternité 27 B/ Les moyens propres de la fraternité 29 CHAPITRE II : LA CONSISTANCE DE LA FRATRIE EN DROIT 32 Section 1 : La nature des liens fraternels 32 §1. Les caractères des liens fraternels 33 B/ Des liens tournées vers le passé 34 §2. L'origine des liens fraternels 35 A/ Le rôle de la filiation dans la construction de la fratrie 36 B/ Le rôle des liens vécus dans la construction de la fratrie 37 Section 2 : L'étendue des liens fraternels 39 §1. La justification imparfaite du cantonnement de la fratrie 39 A/ La convergence des fratries germaine, consanguines et utérine 39 B/ L'indifférence du droit à l'égard des quasi-fratries 41 §2. L'évolution possible de l'étendue de la fratrie 42 A/ Les aménagements possibles de la notion de fratrie 42 B/ Les aménagements souhaitables de la notion de fratrie 44 III- Sociologie et anthropologie : 53 ANNEXE 1 : Le rétrécissement de la fratrie 60 ANNEXE 2 : enfants nés hors mariage 62 ANNEXE 3 : la complexification des fratries 63 ANNEXE 4 : la vie commune des fratries 64 ANNEXE 5 : le rôle de substitut de la fratrie 65 AnnexesANNEXE 1 : Le rétrécissement de la fratrie1- De 1992 à 2006234(*) : 2- De 1975 à 2008235(*) : 3- De 1930 à 1960236(*) :
1- En 1999238(*) : 2- De 2006 à 2010 et 2012239(*) : * 234 Claudine PIRUS, « Les conditions d'habitat des enfants : poids des structures familiales et de la taille des fratries », France, portrait social, 2011, p.173 * 235 Laurent TOULEMON, « Évolution des fratries : les enseignements de la démographie », IS, mai 2012 n° 173, p. 24 * 236 Ibid. * 237 http://www.ined.fr/fr/france/naissances_fecondite/naissances_hors_mariage/ (mise à jour 16 janv. 2013) * 238 Catherine VILLENEUVE-GOKALP, « La double famille des enfants de parents séparés », Population, 1999 n°1, p. 9 * 239 Laurent TOULEMON, « Évolution des fratries : les enseignements de la démographie », art. cit. |
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