De l'inefficacité des missions des organisations internationales dans la résolution de conflit de Darfour

LISTE D'ABREVIATIONS

AMIS: African union Mission In Sudan. (Mission de l'Union Africaine au Soudan)

APLS: Armée Populaire de Libération du Soudan.

ART. : Article

CEDEAO: Communauté Economique des Etats d'Afrique de l'Ouest

CEEAC: Communauté Economique des Etats de l'Afrique Centrale

Cfr : Confère

CIJ: Cour Internationale de Justice.

CPI: Cour Pénale Internationale

CSONU: Conseil de Sécurité de l'Organisation des Nations Unies

DDR: Désarmement, Démobilisation et Réinsertion

IGAD: Intergovernmental Authority for Development. (Autorité Intergouvernementale pour le Développement)

JEM: Justice and Equality Movement. (Mouvement pour la Justice et l'Egalité)

L.G.D.J: Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence

M.O.N.U.C: Mission de l'Organisation des Nations Unies au Congo

MALS: Mouvement Armée de Libération du Soudan.

MINUAD: Mission hybride des Nations Unies et de l'Union Africaine au Darfour.

MINUS: Mission de Nations Unies au Soudan

MUAS: Mission de l'Union africaine au Soudan

OMP: Opération de Maintien de la Paix

ONG: Organisation Non Gouvernementale

ONU: Organisation des Nations Unies.

Op.cit: Opere citato (...).

OTAN: Organisation du Traite de l'Atlantique Nord.

OUA: Organisation de l'Unité Africaine

P.U.F: Presses Universitaires de France

SADC: Southern African Development Community (Communauté de Développement de l'Afrique Australe)

SLA: Sudan Liberation Army. (Armée de libération du Soudan)

SPLA: Sudan People Liberation Army. (Mouvement populaire de libération du Soudan)

SPLM: Sudan People Liberation Movement (Mouvement de la Libération des Personnes du Soudan)

SSLM: Southern Sudan Liberation Movement. (Mouvement de Libération du Sud Soudan)

UA: Union Africaine.

UE: Union Européenne

UNEP: United Nations Environmental Program. (Programme des Nations Unies pour l'Environnement)

www: WorldWidWeb.

TABLE DES MATIERES

DEDICACE ii

LISTE D'ABREVIATIONS iv

TABLE DES MATIERES 1

I Choix et intérêt du sujet 3

II Délimitation du sujet 3

III Problématique 4

IV Hypothèse 5

VI Technique et méthodes 6

VII Subdivision du travail 7

CHAP. I. CADRE CONCEPTUEL ET THEORIQUE 8

I.1. LES CONCEPTS CLES 8

I.1.1 LE CONFLIT ARME 9

I.1.1.1 Conflit armé international 9

I.1.1.2. Conflit armé interne 10

I.1.2.1. Différend juridique 12

I.1.2.2. Différend politique 13

I.1.3. LA REBELLION 14

I.1.4. ORGANISATIONS INTERNATIONALES 14

I.1.4.1. Caractéristiques juridiques des O.I. 15

I.1.4.2. Classification des organisations internationales 15

I.1.4.2.1.Classification suivant leur composition 15

I.1.4.2.2 Classifications suivant leur compétence 16

I.1.4.3 .Classifications selon leurs pouvoirs 16

I.2. LA CRISE AU DARFOUR 17

I.2.1 ORIGINE ET EVOLUTION DE LA CRISE 17

I.2.1.1. Origine de la crise 18

I.2.1.2 Evolution de la crise 20

I.2.2. NATURE ET INCIDENCE DE LA CRISE 23

I.2.2.1. Nature de la crise 23

I.2.2.2 Incidences de la crise et responsabilités 26

CHAP. II .L'ANALYSE DE L'INEFFICACITE DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES DANS LA RESOLUTION DES CONFLIT DU DARFOUR 31

II.1. ORGANISATIONS INTERNATIONALES 32

II.1.1 L'UNION AFRICAINE 32

II.1.2. L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES 35

II.1.3. L'UNION EUROPEENNE 37

II.2.CADRE JURIDIQUE DE LA COLLABORATION ENTRE L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES ET L'UNION AFRICAINE 38

II.3. LA COLLABORATION ENTRE L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES ET L'UNION AFRICAINE DANS LA CRISE AU DARFOUR 41

II.3.1. Assistance de l'Organisation des Nations Unies à l'Union Africaine 41

II.3.2. Partenariat entre l'Organisation des Nations Unies et l'Union Africaine 43

II.4. LA COLLABORATION ENTRE L'U.E ET L'U.A AU DARFOUR 45

II.4.1.Une forte volonté européenne en faveur de la paix en Afrique 45

II.4.2.Une approche originale en matière de maintien de la paix 46

II.4.3.L'aide de l'UE à l'AMIS : des moyens considérables 47

II.4.4. Un bilan contrasté 50

II.4.5. L'UE se contente de constater, déplorer, condamner et demander 51

II.4.6. Les leçons à tirer pour l'avenir 52

CHAP .III. MECANISMES ENVISAGEABLES POUR UNE APPLICATION EFFECTIVE DE LA DE LA RESOLUTION DE CONFLIT POUR LE SOUDAN 55

III.1 MECANISMES DE REGLEMENT DES CONFLITS ARMES PROPRES A CHAQUE ORGANISATION. 55

III.1.1. Mécanismes de règlement des conflits prévus par l'acte constitutif de l'union africaine 55

III.1.2. Mécanismes de règlement pacifique des conflits prévus par la charte de l'organisation des nations unies 57

III.1.3. Rôle du Conseil de sécurité 59

III.1.4. Le rôle de l'Assemblée générale 61

III.1.5. Le rôle du Secrétaire général 62

III.2.LE PROCESSUS DE RESOLUTION PACIFIQUE DU CONFLIT AU DARFOUR 63

III.2.1. La mobilisation de la volonté politique 64

III.2.2. Le contrôle et la limitation de la prolifération des armes 65

III.2.3. La facilitation de la conclusion des accords de paix 67

III .3. LA DEMILITARISATION DE LA SOCIETE 67

III.3.1.Les programmes de désarmement 67

III.3.2.Le processus de réinsertion 68

III.3.3. La restauration de l'Etat de droit 69

CONCLUSION GENERALE 71

BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE 76