Le monopole de dédouanement des produits pétroliers en rdc, "enjeux et perspectives"cas des territoires de Beni et Lubero

TABLEAUX ET INDEX

LISTE DES TABLEAUX

N°	N° Tableau		Titre		Page
1	Tableau n° 1		Présentation des recettes totales enregistrées à l'OFIDA/Beni de 1999 à 2006 en $..............................................................		36
2	Tableau n° 2		Tableau Intermédiaire de calcul de la droite de régression des recettes totales ...................................................................		41
3	Tableau n° 3		Les recettes pétrolières de 2001 à 2006 ...............................		43
4	Tableau n° 4		Les parts en Pourcentage des recettes pétrolières dans les recettes totales de l'OFIDA/Beni de 2001 à 2006 ................		48
N°		N° Tableau		Titre			Page
1		Graphique n° 1		Evolution des recettes totales de l'OFIDA/Beni de 1999 à 2006 en $............................................................................			40
2		Graphique n° 2		Evolution des recettes mensuelles pétrolières de 2001 à 2006.			44
3		Graphique n° 3		Evolution des recettes totales annuelles pétrolières de l'OFIDA/Beni de 2001 à 2003 ............. ................................			46
4		Graphique n° 4		Evolution des parts des recettes pétrolières dans les recettes totales de l'OFIDA/Beni de 2001 à 2006 ...............................			50
5		Graphique n° 5		Evolution des recettes pétrolières dans les recettes totales de l'OFIDA/Beni de 2001 à 2006 ..............................................			52

LISTE DES FIGURES

TABLE DES MATIERES

REMERCIEMENT i

QUELQUES ABREVIATIONS ii

INTRODUCTION 1

0.1. PROBLEMATIQUE 1

0.2. HYPOTHESE DE TRAVAIL 2

0.3. CHOIX ET INTERET DU SUJET 3

0.4. METHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHE 3

0.5. DELIMITATION DU SUJET 4

0.6. DIFFICULTES RENCONTREES 4

0.7. SUBDIVISION DU TRAVAIL 5

CHAP I. LA DOUANE EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET PRESENTATION DES TERRITOIRES DE BENI ET DE LUBERO 6

Section 1 : LA DOUANE ET L'OFFICE DE DOUANE ET ACCISES EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO. 6

I.1.1. La notion de Douane 6

I.1.2. La douane dans le monde 6

I.1.3 La douane en République Démocratique du Congo (R.D.C.) 9

I.1.3.1. Aperçu sur la mission de l'OFIDA en République Démocratique du Congo. 10

I.1.3.2. L'importance de la loi dans la législation douanière 11

I.1.3.3. Les différentes taxations à la douane 12

I.1.4. La douane en territoire de Beni : l'OFIDA / SOUS DIRECTION LOCALE DE BENI 13

I.1.4.1. Aperçu historique 14

I.1.4.2. Localisation de la Sous Direction de Beni 14

I.1.4.3. Ressources de l'OFIDA/BENI 14

I.1.4.4. L'organisation administrative 15

Section 2. PRESENTATION DES TERRITOIRES DE BENI ET DE LUBERO. 18

I.2.1. Situation géographique et administrative 18

I.2.2. Le climat et le régime foncier 19

I.2.3. Situation démographique 20

I.2.4. Aspect économique 21

I.2.5. Aspect social 23

CHAP II. GENERALITES SUR LE PETROLE ET LE MONOPOLE 24

Section 1 : GENERALITES SUR LE PETROLE 24

II.1.1 Définition et Origine (ou formation) du Pétrole 24

II.1.1.1 Définition 24

II.1.1.2. Formation du Pétrole 24

II.1.2 De l'histoire du pétrole et de son usage 26

II.1.2.1 L'usage préindustriel du pétrole 26

II.1.2.2. La naissance d'une industrie 26

II.1.3. De la géopolitique de l'Or noir : des grands pays producteurs et consommateurs 27

II.1.3.1 Les pays producteurs 28

II. 1.3.2. Les pays consommateurs 28

II.1.4 De l'impact économique du pétrole 28

I.1.4.1 Notion de pétrodollar 29

II.1.5 La distribution du pétrole 29

Section 2 : GENERALITES SUR LE MONOPOLE 31

II.2.1 Définition et causes du monopole 31

II.2.2 Les types de monopole 31

II.2.2.1 Le monopole légal 32

II.2.2.2. Le monopole naturel 33

II.2.2.3 Le monopole local 33

II.2.2.4 La concurrence monopolistique 34

II.2.2.5. Le monopole discriminant 34

II.2.3 La détermination du prix et des quantités en situation de monopole 35

II.2.4. Analyse de la situation de monopole 35

II.2.5. Les effets économiques du monopole des services 36

II.2.5.1. Monopole et inefficacité 36

II.2.5.2. Les limites au monopole 37

CHAP III. LE DÉDOUANEMENT DES PRODUITS PETROLIERS EN TERRITOIRE DE BENI ET LUBERO 38

III.1 ETUDE COMPARATIVE DE LA PART DES PRODUITS PETROLIERS DANS LES RECETTES TOTALES DE L'OFIDA BENI DE 2001 à 2006. 38

III.1.1. Etude de l'évolution chronologique des recettes totales 38

III. 1.2 Etude évolutive des recettes des produits pétroliers constatées à l'OFIDA/Beni de 2001 à 2006 42

III.1.3. Analyse de la part des produits pétroliers dans les recettes totales de l'OFIDA/Beni. 47

III.2 ANALYSE DES IMPACTS ECONMIQUES DES SOCIETES MULTINATIONALES PETROLIERES EN AFRIQUE ET EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO 54

III.2.1. Les multinationales pétrolières en Afrique 54

III.2.2 Bref aperçu sur les Services des Entreprises Pétroliers Congolaises 55

III.2.3 Analyse des conséquences du monopole des services pétroliers par SEP-CONGO. 57

III.2.4 Quelques alternatives de solution 57

CONCLUSION 59

BIBLIOGRAPHIE ET WEBOGRAPHIE 61

TABLEAUX ET INDEX 63

TABLE DES MATIERES 64