La Mobilisation des ressources locales dans les collectivites decentralisees du Benin: as de la Commune d'Abomey

Table des matières :

Dédicaces iii

Remerciements iv

Répertoire des sigles et abréviations v

Introduction générale 1

Première Partie 4

Chapitre 1:L'analyse du budget de la commune 4

Section 1 L'observation des recettes locales. 4

Paragraphe 1 Les recettes locales de fonctionnement 4

A Les ressources mobilisées par les services administratifs de la Mairie 5

B Les ressources mobilisables par les établissements publics ou sociétés d'Etat au profit de la Commune 6

C Les ressources mobilisées par la Recette des Impôts et des Domaines d'Abomey 7

D Les apports financiers de l'Etat 8

PM 8

E Les graphiques sur les recettes de fonctionnement 9

Paragraphe 2 Les recettes locales d'investissement 10

A le graphique sur les recettes locales d'investissement 12

B Graphique sur les recettes par section 12

Section 2 l'observation des dépenses locales 12

Paragraphe1 Données statistiques sur les dépenses locales 12

A Evolution des prévisions par rapport aux réalisations des dépenses locales 14

B Graphique sur les dépenses locales par section 16

C Graphique sur les dépenses locales d'investissement 16

Paragraphe 2 L'analyse des dépenses locales 17

Chapitre 2 : La problématique de la mobilisation des ressources locales 18

Section 1: Les problèmes structurels 18

Paragraphe 1 : Les difficultés liées à la mobilisation des recettes de fonctionnement 18

A Les problèmes au niveau de la Recette des Impôts et des Domaines 18

1 Les difficultés liées à la détermination de l'assiette 18

2 Les obstacles liés au recouvrement des recettes fiscales 19

3 Les problèmes liés au personnel 19

B Les problèmes au niveau des services administratifs de la Mairie 19

C Les obstacles identifiés au niveau des sociétés ou organismes publics 20

D Les problèmes au niveau des apports financiers de l'Etat 20

Paragraphe 2 Les difficultés au niveau des recettes d'investissement 21

Section 2 Les problèmes conjoncturels 21

Paragraphe 1 Les problèmes économiques 21

A Le poids de la situation économique sur les apports de l'Etat 22

B Le poids de la situation économique sur les apports des populations 22

Paragraphe 2 Les problèmes socio-psychologiques 22

Deuxième Partie 2

Chapitre 1 Amélioration des stratégies de mobilisation des ressources fiscales 24

Section 1 Le potentiel économique imposable dans la commune d'Abomey 24

Paragraphe 1 : La détermination du potentiel économique 24

Paragraphe 2 Analyse des ressources mobilisées par rapport à ce potentiel 25

Section 2 La croissance des ressources fiscales 26

Paragraphe 1 Amélioration des méthodes d'évaluation de l'assiette fiscale des ressources locales. 26

A Cas de la Recette des Impôts et des Domaines 26

1 La mise en place du Registre Foncier Urbain 26

2 La synthétisation de la taxe de développement local 27

3 Modération des taux d'imposition 27

4 Réorganiser les patentes et les licences 28

B Cas des services administratifs de la Commune 29

Paragraphe 2 Appui institutionnel aux structures 29

A Cas de la Recette des impôts 30

B Les services administratifs de la Mairie 30

Chapitre 2 La croissance des ressources non fiscales 32

Section 1 la mobilisation des ressources au niveau de l'Etat et des partenaires 32

Paragraphe 1 Les approches de solution aux problèmes liés aux apports de l'Etat central et des organismes publics 32

A Cas de l'Etat central 32

B Les approches de solution aux problèmes des organismes publics 33

Paragraphe 2 La mobilisation des partenaires 33

A La cohérence des projets de développement 33

B Le partenariat de la Mairie avec le secteur privé 34

C La Coopération intercommunale 34

D La Coopération décentralisée 35

E La gestion foncière 35

Section 2 La mobilisation des populations 36

Paragraphe 1 L'amélioration de la situation économique des populations 36

A L'investissement local 36

Paragraphe 2 L'implication des populations dans le financement du développement à la base 37

A La participation financière des populations 37

B La sensibilisation permanente des populations 38

Conclusion générale 39

Répertoire bibliographique vi

Annexes vii

1- Quelques tableaux sur le potentiel économique vii

a Principales productions agricoles en valeur (f CFA) vii

b-Principales productions animales en valeur ( f CFA) vii

c Nombre de nuitées et le montant de taxes sur les nuitées viii

2- L 'Enquête sur le terrain viii

3- Les questionnaires x

5- L'administration des questionnaires xiv

6- les résultats de l'enquête xiv

7- La Carte environnementale d'Abomey xvi

Table des matières : xvii