Le régime juridique des étrangers au Cameroun

REPUBLIQUE DU BENIN

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Faculté de Droit et de Sciences Politiques

Chaire Unesco des Droits de la Personne et de la Démocratie

ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

UNIVERSITE D'ABOMEY-CALAVI

MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLOME D'ETUDES APPROFONDIES (DEA) EN DROITS DE LA PERSONNE ET DE LA DEMOCRATIE

THEME 

LE REGIME JURIDIQUE DES ETRANGERS AU CAMEROUN

Présenté et soutenu par Sous la direction de

AHANDA TANA Martine AHADZI-NONOU KOFFI,

Professeur Agrégé de Droit et de

Sciences Politiques

A) B) Année académique  2004-2005

I

La Chaire Unesco n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les mémoires.Ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.

II

IN MEMORIAM

- A feu mon bien aimé Père, Bruno Rosaire AHANDA TANA, chantre du travail et du mérite pour ceux qui t'ont connu, toi qui disais si souvent : « tout ce que j'ai de plus pur et de plus sûr se trouve dans mon cerveau » et que la mort a arraché à mon amour et affection de façon prématurée. Je te serais éternellement reconnaissante pour cet amour, ton courage et surtout ta grande intégrité morale ainsi que tes loyaux conseils. Ma mémoire les conservera toujours et jalousement ;

- A feu mon Grand-Père, Robert OWONO, symbole de l'effort pour tous ceux qui t'ont été chers, toi qui avais coutume de dire : « quand on veut, on peut » et dont les sages conseils me manquent à chaque fois que j'en ai le plus besoin depuis ta disparition ;

- A feue ma généreuse et tendre Amie d'enfance, Carine, que j'ai rencontrée alors que nous n'étions que des gamines mais que la terre a reprise si jeune, au matin de la vie ! Tu auras toujours une place dans mon coeur ;

- A feu Dimitri, toi que je considérais presque comme un Frère cadet et qui, encore très jeune et déjà dévoué aux études, par ton simple caractère, banalisais les choses de ce monde à travers ta phrase magique : « c'est rien, c'est de la poussière ». Poussière qui t'a brutalement enlevé de la terre des hommes avant que je n'aie eu l'occasion de découvrir les dons qui étaient cachés en ta modeste personne.

- A feu mon gentil Ami d'enfance, Olivier, disparu brusquement à la fleur de l'âge.

Que la terre de nos ancêtres vous soit douce et légère et que vos âmes reposent en paix !

Sachez que je ne peux jamais vous oublier.

III

DEDICACE

- A toutes les personnes qui, de près ou de loin, m'ont soutenue durant les études de DEA en droits de l'homme et démocratie au Bénin.

- A tous ceux qui luttent pour une jouissance effective des droits des étrangers dans le monde.

IV

REMERCIEMENTS

Les recherches rapportées dans ce travail sont le fruit de la contribution de plusieurs personnes qui ont permis de les parfaire. Que toutes soient vivement remerciées pour leur participation utile à ma formation.

Tout d'abord, ma profonde gratitude s'adresse au Professeur AHADZI-NONOU KOFFI qui, malgré ses multiples occupations, a daigné sacrifier une grande partie de son temps pour assurer la direction de ce mémoire. C'est à une véritable école que je suis allée et j'en sors grandement édifiée. Je formule le voeu de continuer à bénéficier de vos grandes qualités dans mes recherches.

Ensuite, j'exprime toute ma reconnaissance à l'endroit de la Chaire Unesco des Droits de la Personne et de la Démocratie du Bénin, spécialement à son Titulaire, le Professeur Théodore HOLO, et au Secrétaire Scientifique, le Docteur Victor K. TOPANOU, qui ont su rendre notre séjour agréable au sein de cette institution dont la pertinence et la qualité de la formation sont hors du commun.

Puis, je ne saurais oublier de témoigner mon entière reconnaissance et ma profonde gratitude au Docteur Jean-Louis ATANGANA AMOUGOU grâce à qui j'ai eu le privilège de suivre le programme de ce DEA et trouver ainsi un véritable sens à mes études universitaires en droit. Je ne vous remercierai jamais assez pour votre extrême magnanimité et tous vos conseils.

Enfin, merci également aux parents, amis et connaissances qui m'ont aidée à surmonter les difficultés quotidiennes du pays d'accueil et qui m'ont permis d'y passer un agréable et paisible séjour.

AHANDA TANA Martine.

V

SIGLES ET ABREVIATIONS

AG : Assemblée Générale des Nations Unies

CDI  : Commission du Droit International

CDIDH  : Code de Droit International des Droits de l'Homme

CEA : Communauté Economique Africaine

CEDEAO : Communauté Economique des Etats de L'Afrique de l'Ouest

CEE  : Communauté Economique Européenne

CEEAC  : Communauté Economique des Etats de l'Afrique Centrale

CEMAC  : Communauté Economique et Monétaire des Etats de l'Afrique Centrale

DUDH : Déclaration Universelle des Droits de l'Homme

FIDH  : Fédération Internationale des Ligues des Droits de l'Homme

HCR  : Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés

OIT  : Organisation Internationale du Travail

ONU  : Organisation des Nations Unies

OUA  : Organisation de l'Unité Africaine

PIDCP  : Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques

PIDESC  : Pacte International relatif aux Droits Sociaux, Economiques et Culturels

RFI  : Radio France International

S.A  : Ouvrage sans mention du nom de l'auteur

S.V  : Ouvrage sans mention de la ville d'édition

UA  : Union Africaine

UDEAC  : Union Douanière des Etats de l'Afrique Centrale

UEMOA  : Union Economique et Monétaire Ouest Africaine

UMOA  : Union monétaire Ouest africaine

VI

SOMMAIRE

Pages

INTRODUCTION.....................................................................................1

Première Partie : LA RECONNAISSANCE FORMELLE DES DROITS DES ETRANGERS..........................................................................................5

CHAPITREI :L'APPORT DES TEXTES INTERNATIONAUX...........................7

SECTION 1 : LA PROTECTION UNIVERSELLE DES ETRANGERS.................7

SECTION 2 - LA PROTECTION COMMUNAUTAIRE DES ETRANGERS 5

CHAPITRE 2 - LA CONTRIBUTION DES TEXTES NATIONAUX.....................3

SECTION 1- LA PROTECTION CONSTITUTIONNELLE DES DROITS DES ETRANGERS 3

SECTION 2 - LA PROTECTION LEGALE DE LA LIBRE 7

CIRCULATION DES ETRANGERS 7

Deuxième Partie : L'INSTITUTIONNALISATION DE FAIT DES VIOLATIONS DES DROITS DES ETRANGERS 7

CHAPITRE 1 : LES MANIFESTATIONS 39

SECTION 1 : LES ETRANGERS CLASSIQUES 39

SECTION 2- LES ETRANGERS A STATUT EXCEPTIONNEL.......................52

CHAPITRE II : LES CAUSES 60

SECTION 1- LA FAIBLESSE DU DROIT COMMUNAUTAIRE.......................60

SECTION II- L'INEXISTENCE DE L'ETAT DE DROIT 68

CONCLUSION 74

«  Il est impossible que nous supposions que ces gens là soient des hommes : parce que, si nous les supposions des hommes, on commencerait à croire que nous ne sommes pas nous-mêmes chrétiens. De petits esprits exagèrent trop l'injustice que l'on fait subir aux africains. Car, si elle était telle qu'ils le disent, ne serait-il pas venu dans la tête des princes d'Europe, qui font entre eux tant de conventions inutiles, d'en faire une générale en faveur de la miséricorde et de la pitié ? ».

Montesquieu, De l'esclavage des nègres, 1748.

« Le problème des réfugiés sera pour nous, je le crains, un problème éternel, à moins que le monde ne devienne pacifique.»

Dag HAMMARSKJOLD.