La gestion des déchets dangereux au Cameroun

• LA GESTION DES DECHETS DANGEREUX AU CAMEROUN
  
• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
  
• TABLE DES ANNEXES
  
• SOMMAIRE
  
• RESUME
  
• ABSTRACT
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
  • I. CONTEXTE ET PRESENTATION DU SUJET
    
  • II. CLARIFICATIONS CONCEPTUELLES
    
  • III. DELIMITATION DU SUJET
    
  • IV. INTERET DU SUJET
    
  • V. REVUE DE LA LITTERATURE
    
  • VI. PROBLEMATIQUE
    
  • VII. HYPOTHESES
    
  • VIII. METHODE
    
  • IX. ANNONCE DU PLAN
    
• PREMIERE PARTIE :
  
  • CHAPITRE I - UN CHOIX AFFIRME
    
    • Paragraphe I - L'applicabilité du droit commun des déchets à la gestion des déchets dangereux
      
    • Paragraphe II - L'effort de spécification du régime des déchets dangereux
      
    • SECTION II - UN CHOIX CONFIRME PAR L'IDENTIFICATION DES DECHETS DANGEREUX ET DES PRINCIPES GUIDANT LEUR GESTION
      
      • Paragraphe I - La conception extensive des déchets dangereux
        
      • Paragraphe II - L'application des principes du droit international de l'environnement à la gestion des déchets dangereux
        
  • CHAPITRE II - UNE OPTION EFFECTIVE
    
    • SECTION I - LE CONTROLE DE LA PRODUCTION NATIONALE DE DECHETS DANGEREUX
      
      • Paragraphe I - Entre interdiction et prévention de la production de déchets dangereux
        
      • Paragraphe II - L'imposition d'une lourde obligation d'élimination à la charge du producteur
        
    • SECTION II - LA PROHIBITION DE L'IMPORTATION DE DECHETS DANGEREUX ETRANGERS
      
      • Paragraphe I - La souplesse de l'interdiction héritée du droit international
        
      • Paragraphe II - La fermeté de la prohibition formulée en droit interne
        
• DEUXIEME PARTIE :
  
  • CHAPITRE III - UNE GESTION INEFFICIENTE
    
    • SECTION I - UNE PRODUCTION NATIONALE DIFFICILE A LIMITER
      
      • Paragraphe I - Un cadre parcellaire
        
      • Paragraphe II - Un droit faiblement appliqué et sanctionné
        
    • SECTION II - L'IMPARFAIT ENCADREMENT DES MOUVEMENTS TRANSFRONTIERES DE DECHETS DANGEREUX
      
      • Paragraphe I - Une interdiction d'importation de déchets dangereux faiblement ancrée dans la pratique
        
      • Paragraphe II - Une faible prise en compte normative de l'exportation de déchets dangereux
        
  • CHAPITRE IV - UN NECESSAIRE REAMENAGEMENT
    
    • SECTION I - LES ACTIONS A MENER AU NIVEAU NATIONAL
      
      • Paragraphe I - L'optimisation des textes régissant la gestion des déchets dangereux
        
      • Paragraphe II - L'adaptation de l'appareil institutionnel
        
    • SECTION II - LES ACTIONS A MENER AU NIVEAU INTERNATIONAL
      
      • Paragraphe I - Une adhésion plus forte aux instruments internationaux
        
      • Paragraphe II - Une accentuation de la coopération internationale
        
• CONCLUSION GENERALE
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• ANNEXES
  
• TABLE DES MATIERES