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Le blanchiment de capitaux en droit ivoirien
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Sono SIL
Université Charles Louis de Montesquieu, Côte d'Ivoire - Licence III 0000
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INTRODUCTION GENERALE ..................................................... ................4
CHAPITRE II : EXAMEN CRITIQUE DU DISPOSITIF REPRESSIF ........................ 35
CONCLUSION GENERALE : ...................................................................... 42
INTRODUCTION GENERALE
SECTION I : LES LOIS IVOIRIENNES
Paragraphe I - L'objet de la loi
Paragraphe II - Le champ d'application de la loi
SECTION II : LES CONVENTIONS INTERNATIONALES
Paragraphe I : Les conventions onusiennes
Paragraphe II : Les conventions sous-régionales
SECTION I : LES ACTES MATERIELS
Paragraphe I : La justification mensongère par tout moyen
SECTION II : L'INTENTION COUPABLE
Paragraphe II : Une preuve souvent difficile à établir
CONCLUSION PARTIELLE
SECTION I : LES SANCTIONS APPLIQUABLES AUX PERSONNES
Paragraphe I : Les sanctions applicables aux personnes physiques
Paragraphe II : Les sanctions applicables aux personnes morales
Paragraphe I : Les circonstances aggravantes
Paragraphe II : Les causes d'exemption et d'atténuation des sanctions
SECTION I : LES INSUFFISANCES DE L'ARSENAL REPRESSIF
Paragraphe I : Les lacunes du texte
Paragraphe II : Les insuffisances inhérentes à la répression
Paragraphe I : Du rôle des animateurs de l'appareil judiciaire
Paragraphe II : Du rôle de la CENTIF
CONCLUSION PARTIELLE
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
J.O. 52 de 2005
INTRODUCTION GENERALE ..................................................... 4
CHAPITRE PREMIER : LE DISPOSITIF LEGAL ............................12
SECTION I : LES LOIS IVOIRIENNES ........................................ 12
SECTION II : LES CONVENTIONS INTERNATIONLES ................. 14
SECTION I : LES ACTES MATERIELS ............................................... 17
SECTION II : L'INTENTION COUPABLE .................................... 22
CONCLUSION PARTIELLE : ..................................................... 25
CHAPITRE I : LE DISPOSITIF REPRESSIF ................................ 28
CHAPITRE II : EXAMEN CRITIQUE DU DISPOSITIF REPRESSIF... 35
SECTION I : LES INSUFISANCES DE L'ARSENAL REPRESSIF ....... 35
CONCLUSION PARTIELLE : ..................................................... 41
CONCLUSION GENERALE : ..................................................... 42
BIBLIOGRAPHIE.....................................................................44
ANNEXES................................................................................50
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"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"
Thomas Lanier dit Tennessie Williams