Le blanchiment de capitaux en droit ivoirien( Télécharger le fichier original )par Sono SIL Université Charles Louis de Montesquieu, Côte d'Ivoire - Licence III 0000 |
BIBLIOGRAPHIEOuvrages spécialisés Broyer, P. L'argent sale dans les réseaux du blanchiment. Capdeville, J. La lutte contre le blanchiment d'argent. Courat et N. Pless. La face cachée de l'économie mondiale. Gilmore, W. L'argent sale-la communauté internationale face au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme. Jerez, O.,1998. Le blanchiment d'argent, Paris, Banque Editeur. Larguier J., larguier Anne M. C ., Philippe, 2008 . Droit pénal spécial, Dalloz. Leservoisier, L., 1990.Les paradis fiscaux, Paris, PUF. Les renseignements généreux, Octobre 2006.Comment blanchir l'argent sale ? Robinson, J. Les blanchisseurs. Articles Animat E, Hardy D., Johnson B., 2002. Finances et développement, , pp.44-47. Rantrua S., 2002. Blanchiment d'argent sale. Un continent vulnérable, Jeune Afrique Economie, n°342, pp. 46-47. Thony J-F, 1993. Blanchiment de l'argent de la drogue : les instruments internationaux de la lutte, Revue juridique et politique - Indépendance et politique, n°2, pp. 137-165. Vernier, E., et Gaudin, C., 2008. Effectivité de la coopération judiciaire dans la lutte contre le blanchiment d'argent, Lab.RII, n°183. Thèses et mémoires
Azzi J. Les aspects répressifs de la lutte contre le blanchiment de capitaux : Etude comparative du droit belge et du droit français. Mémoire de DEA de droit des affaires 2003/2004, Université Robert Schuman de Strasbourg. CENTIF,2009. Rapport d'activités trimestrielles Janvier-Mars 2009 GAFI,Février 1997.Rapport 1996-1997 sur les typologies du blanchiment d'argent Textes Code pénal ivoirien J.O. 52 de 2005Directive n°07/2002/CM/UEMOA relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux. Les quarante recommandations du Groupe d'Action Financière sur le blanchiment de capitaux, 2003. Les notes interprétatives aux quarante Recommandations. Loi n°2005-554 du 02 décembre 2005 relative à la lutte contre le blanchiment des capitaux Le décret n°2006-261 du 09 août 2006 portant création, organisation et fonctionnement d'une Cellule Nationale de Traitement des Informations Financières (CENTIF). Instruction n°01/2007/RB du 2 juillet 2007 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux au sein des organismes financiers Jurisprudence Cass. Crim, 20 février 2008, n0 07-82.977, FS P+F ; JurisData n0 2008-043269.
Crim 7 décembre 1995, n°372. Webographie « Le blanchiment de l'argent », http://www.un.org, (12/05/09). « Réglementations internationales concernant le blanchiment d'argent », http://www.ceeol.com, (12/06/09). « Cote d'Ivoire : Le contexte de la relance économique », http://www.vanillamist.com, (22/06/09). Dyae, N.E., HEM Rabat « La lutte contre le blanchiment des capitaux : Quels enjeux ? », http://www.memoireonline.com, (12/06/09). Dictionnaire Lexique des termes juridiques, 2008, Dalloz. Ouvrages de méthodologie Affou S.Y, et Gourène G., 2005. Guide pratique de la rédaction scientifique, Abidjan : EDUCI, 67 p. Agbroffi D., Février 1999. Organisation et fonction des différentes parties d'un travail universitaire Lezou G. et Gardies A., Janvier 1984. Techniques d'organisation du travail et de l'expression. TABLE DES MATIERES SOMMAIRE ............................................................................. 1 SIGLES ET ACRONYMES ......................................................... 2 REMERCIEMENTS ................................................................... 3 |
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