TABLE DES MATIÈRES
SOMMAIRE............
.........................................................................2
INTRODUCTION
GÉNÉRALE
3
CHAPITRE I: INSTABILITE CONTRACTUELLE,
PRECARITE DE L'EMPLOI: PLAIDOYER POUR LA CONSTRUCTION D'UN INDICE DE SECURITE
ECONOMIQUE
10
SECTION 1 : STABILITÉ CONTRACTUELLE
ET EMPLOI : LES ENJEUX
11
1.1-
Stabilité contractuelle et
emploi
11
a. Stabilité contractuelle
et flexibilité de l'emploi
11
b. Stabilité contractuelle et
précarité
12
c. Stabilité contractuelle et
stabilité de l'emploi
12
1.2-
Les enjeux de la
stabilité
13
a. la stabilité, un enjeu
politique
13
b. La stabilité, un enjeu
économique
14
c. La stabilité, un enjeu
social
15
SECTION 2 : L'ÉPREUVE DE
PRÉCARITÉ : VECTEUR DE CRISE DU SALARIAT
16
2.1- Crise de la relation de
travail
16
a. Transformation des relations
contractuelle et partage des risques
17
· Incertitude de l'emploi et
flexibilité du contrat de travail
17
· Incertitude de l'emploi et
développement du travail indépendant
18
2.2-De la multiplication des contrats de
travail à l'enchevêtrement des formes de travail
19
a. Epreuve de la précarité et
cultures de l'aléatoire
19
b. Crise du travail salarié :
quelle mission pour l'État social ?
21
SECTION 3. À LA RECHERCHE D'UNE
ÉVALUATION DE LA SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE DES
CITOYENS : INDICATEURS DE LA SÉCURITÉ
ÉCONOMIQUE
22
3.1- L'indicateur de
démarchandisation de Gøsta Esping-Andersen
24
3.2- L'indicateur de sécurité
de l'indice de bien-être économique de Osberg et
Sharpe
24
3.3-
Le Taux de Sécurité
Démarchandisée (TSD)
25
a. Les principes de construction du Taux de
Sécurité Démarchandisée
25
b. Construction du Taux de
Sécurité Economique
27
· Principes fondateurs
27
· Etapes de calcul du Taux de
Sécurité Economique (TSE)
28
· Prise en compte de
l'insécurité des populations à faibles ressources
30
3.4- Au-delà de
l'insécurité économique : de la
précarité à l'exclusion
31
a. Catégories des situations
vis-à-vis de l'emploi et du revenu
31
b.
Commentaires
32
CHAPITRE II : MARCHÉ DE TRAVAIL
EN TUNSIE : INFORMEL, DUALISME : DESTRUCTION DU SALARIAT ET
ÉMERGENCE DES GROUPES À INSÉRER
35
SECTION 1 : LE SECTEUR INFORMEL,
QUELLE ÉTENDUE EN TUNISIE ?
36
1.1- Secteur informel :
définition et motifs de développement
36
a. Définition
36
b. Motifs du développement du
secteur informel
37
· Cas général des pays sous
développés
37
· Cas particulier de la Tunisie
38
1.2- Cadrage institutionnel du secteur
informel en Tunisie
39
a. La législation du
travail
39
b. Tendances du travail informel en
Tunisie
40
c. Quelle est la relation entre
les secteurs d'activité formels et informels ?
43
SECTION 2 : MARCHE DE TRAVAIL EN
TUNISIE, QUELLE AMPLEUR DU DUALISME ?
43
2.1-
Présentation du
phénomène : Enseignements de la théorie
43
2.2-
Marché du travail en Tunisie :
de la segmentation à la stratification
44
a. Mode opératoire de
l'étude
44
b. Commentaires et
résultats
48
2.3-
Panorama des écarts salariaux
inter-sectoriels
48
2.4-
L'emploi en Tunisie : croissance ou
vertus polémiques d'un constat statistique
49
SECTION 3 : LE SYSTÈME TUNISIEN
DE PROTECTION SOCIALE
50
3.1-
Système de protection sociale en
Tunisie : les rouages
50
a. Régimes légaux de
sécurité sociale
50
· Cadre administratif
51
· Champ matériel d'application
52
b. Les programmes de promotion et
d'assistance sociale
52
3.2-
Le degré d'affiliation aux
régimes de protection sociale
53
a. Couverture sociale dans le secteur
organisé
53
b. La couverture dans les autres
secteurs
53
3.3-
Quel avenir du système de
sécurité sociale
55
CHAPITRE III : CALCUL DU TAUX DE
SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE EN TUNISIE ET ESSAI
D'INTERPRÉTATION
58
SECTION 1 : ENVIRONNEMENT
SOCIOÉCONOMIQUE EN TUNISIE : ÉTAT DES LIEUX
59
1.1-
Evolution de la pauvreté en
Tunisie
61
1.2-
L'action de l'Etat: privilégier
l'autonomie individuelle ou renforcer les attentes envers l'Etat?
62
1.3-
Facteurs clef de la
réussite
66
SECTION 2 : ESSAI DE CALCUL DU TAUX DE
SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE (TSE) EN TUNISIE
69
2.1-
Etude du cas tunisien
69
a. Corpus
d'hypothèses
69
b. Interprétation des
résultats
71
2.2-
La sécurité économique
des ressortissants de la Tunisie: quelle portée du
message ?
72
a. Résultats des
estimations
72
b. Interprétation des
résultats
73
SECTION 3: LIMITES DE L'APPROCHE DU TAUX DE
SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE
73
CONCLUSION GÉNÉRALE
75
RÉFÉRENCES
BIBLIOGRAPHIQUES
79
TABLEAUX ANNEXES
Tableau 1 : Projection de la population tunisienne
par tranche d'âge (en milliers)
Source : Institue National de la
statistique : projection de la population tunisienne 2000 - 2030 (Niveau
national)
Tableau 2 : Comparaison des régimes de
sécurité sociale
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