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Le régime juridique de l'insurrection : une étude à partir des cas libyen et syrien( Télécharger le fichier original )par Joseph Marcel II MBAHEA Université de Yaoundé II - Master II Droit public international et communautaire 2013 |
SOMMAIRESOMMAIRE Erreur ! Signet non défini. LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS vii PREMIERE PARTIE : L'ENCADREMENT DES INSURRECTIONS EN LIBYE ET EN SYRIE PAR LE DROIT INTERNE 3 CHAPITRE I : L'APPLICATION DU DROIT INTERNE DANS LES INSURRECTIONS EN LIBYE ET EN SYRIE 3 SECTION I : L'INSURRECTION, UNE ATTEINTE A LA SURETE ET A LA STABILITE DES ETATS LIBYEN ET SYRIEN 26 SECTION II : L'INSURRECTION, FACTEUR PREJUDICIABLE POUR L'EXERCICE DES DROITS ET LIBERTES FONDAMENTAUX EN LIBYE ET EN SYRIE 35 CHAPITRE II : LA REPRESSION EN DROIT INTERNE DES INSURRECTIONS EN LIBYE ET EN SYRIE 47 SECTION I : LA REPRESSION DES INSURRECTIONS PAR LE RECOURS A LA FORCE 48 SECTION II : LA REPRESSION JURIDICTIONNELLE DES INSURRECTIONS EN LIBYE ET EN SYRIE 58 SECONDE PARTIE : L'ENCADREMENT DES INSURRECTIONS EN LIBYE ET EN SYRIE PAR LE DROIT INTERNATIONAL 3 CHAPITRE I : LA CONTROVERSE EN DROIT INTERNATIONAL SUR LA VALIDATION DES INSURRECTIONS EN LIBYE ET EN SYRIE 3 SECTION I : LE CADRE CONCEPTUEL DE LA CONTROVERSE 72 SECTION II : LE CADRE CONTEXTUEL DE LA CONTROVERSE 81 CHAPITRE II : LES EVENEMENTS EN LIBYE ET EN SYRIE : DEUX INSURRECTIONS VALIDEES PAR LE DROIT INTERNATIONAL 3 SECTION I : LES CATEGORIES D'INSURRECTIONS VALIDEES EN DROIT INTERNATIONAL 93 SECTION II : LA QUESTION DE LA MISE EN OEUVRE DE L'INTERVENTION MILITAIRE EN LIBYE ET EN SYRIE, LE ROLE PREPONDERANT DU CONSEIL DE SECURITE 107 DEDICACEA mon cher père MBAHEA NKENGUE Joseph qui m'a montré le chemin de l'école, et a cru en moi. Il m'a accordé un soutien indéfectible, inconditionnel et multiforme dans la voie des études et de la recherche. AVERTISSEMENT« L'université n'entend donner aucune approbation, ni improbation aux opinions contenues dans ce mémoire. Elles sont considérées comme propres à leur auteur » REMERCIEMENTSLa réalisation de tout travail de recherche nécessite la contribution de divers efforts. Partageant pleinement cette logique, notre travail a connu la participation de bonnes volontés dont nous ne saurions ici omettre de saluer la sollicitude. Ils s'adressent : Ø A Dieu tout puissant Ø Au Professeur Magloire ONDOA, le Doyen de la faculté des Sciences Juridiques et Politiques et à tout le personnel enseignant pour la formation universitaire reçue Ø Au Professeur Jean Claude TCHEUWA, pour m'avoir fait l'honneur de diriger mon mémoire, pour sa disponibilité jamais prise en défaut. Il a su jour après jour fonder en moi les exigences de la rigueur dans la recherche. Me guider tout au long de ce travail, en m'éclairant de ses remarques avisées. Qu'il trouve par ces quelques mots l'expression de ma profonde reconnaissance. Ø A mes mesdames KANEMOUONO TANA Charlotte et ABELA Brigitte Marie pour leurs constants encouragements. Ø A mes frères et soeurs ETONO Come, BEYINA MBANI Laurentine, NTEME Jean Chrisostome, ZOBO MBAHEA Marie Anne, AMBOKI Balbine Clarisse, AMANDJOU MBAHEA Cécile Amélie, NDEME MBAHEA Joséphine Ulrich, NKENGUE MBAHEA Jules Bertrand pour tout leur soutien moral. Ø Au Directeur du Centre de Recherches en Etudes Politiques et Stratégiques de l'Université de Yaoundé II, pour avoir facilité l'accès à la documentation. Ø A monsieur EMANA Boniface et mademoiselle MOTUE Patience Dorcas pour leur précieuse aide documentaire. Ø A mes camarades de promotion avec lesquels nous nous sommes mutuellement encouragés dans cette initiation à la recherche. Ø A tous ceux qui de près ou de loin, ont participé matériellement ou moralement à la réalisation de ce mémoire. |
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