TABLE DES MATIERES
DEDICACE
I
REMERCIEMENTS
II
LISTE DES ABREVIATIONS PRINCIPALES
III
INTRODUCTION GENERALE
1
01. PROBLEMATIQUE ET HYPOTHESE
1
02. CHOIX ET INTERET DU SUJET
7
03. OBJET D'ETUDE
8
04. METHODES ET TECHNIQUES DE
RECHERCHE
8
05. DELIMITATION DU TRAVAIL
10
06. SUBDIVISION DU TRAVAIL.
11
CHAPITRE I: CONSIDERATIONS GENERALES
12
SECTION I : ANALYSE THEORIQUE DES
PRINCIPAUX CONCEPTS PERTINENTS
12
§1. Opérations de maintien de la
paix
12
§2. Résolution de crise
14
§.3. La sécurité
collective
16
SECTION II : NOTIONS ET FONDEMENTS
JURIDIQUES DES MECANISMES INTERNATIONAUX DE RESOLUTION DES CONFLITS
18
§1. Rappel historique
18
§2. Fondements juridiques : Etat de
la législation internationale en matière de résolution
des conflits.
20
§3. Approche régionale de
résolution des conflits.
28
SECTION III : TYPOLOGIE DES
CRISES EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO.
29
§1. Guerre - agression.
29
§2. Guerre - civile.
31
§3. Guerre tribale (ethnique)
32
CHAPITRE II : THEORIES GENERALES DE
LA DIMENSION NOUVELLE DES OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX DES NATIONS
UNIES.
34
SECTION I : NOTIONS,
CARACTERISTIQUES ET TYPOLOGIE DES TACHES.
34
§1. Notions : Genèse et
évolutions historiques.
34
§2. Caractéristiques.
38
§3. Typologie des taches.
40
SECTION II : APPLICATION PRATIQUE
DES PRINCIPES INSPIRANT LE FONCTIONNEMENT DE LA DIMENSION NOUVELLE
DES OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX .
44
§1. Consentement de l'état
récepteur.
44
§2. Impartialité et non recours
à la force sauf dans des cas autorisés.
49
§3. Protection des droits de l'homme.
50
SECTION III : MISSION ET CONDUITE DES
OPERATIONS
52
§ 1. Identification des conflits.
53
§2. Définition du cadre et
objectifs visés dans le règlement des conflits.
54
§3. Mode d'intervention.
55
CHAPITRE III : APPLICATION DE LA
DIMENSION NOUVELLE DES OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX DES NATIONS UNIES DANS
LA RESOLUTION DES CRISES EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
58
SECTION I : PREABLE D'APPLICABILITE
DE LA DIMENSION NOUVELLE DES OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX DANS LA
RESOLUTION DES CRISES.
58
§1. Identification de la nature
juridique des crises par le conseil de sécurité.
59
§.2. Conditions et raisons du
déploiement des opérations de maintien de la paix.
63
§.3. Conséquence de la position du
conseil de la sécurité face à la qualification des
conflits.
66
SECTION II : MODE D'INTERVENTION ET
CADRE JURIDIQUE DU REGLEMENT DES CONFLITS
67
§.1. Mode d'intervention
67
§.2. Portée du contenu de cadre
juridique de règlement de conflits.
70
§.3. Application et exécution du
cadre juridique de règlement des conflits.
81
SECTION III : TACHES DE LA MISSION DE
L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
(MONUC)
83
§.1. Acte créateur de la Monuc
84
§.2. Mandat de la Monuc
84
§.3. Incidenté du mandat de la
Monuc sur le rétablissement de la paix.
87
CHAPITRE IV : PERSPECTIVES
SOLUTIONNELLES DE L'INTERVENTION DES NATIONS UNIES DANS L'INSTAURATION DE LA
PAIX EN RD CONGO.
89
SECTION I : APPROCHE THEORIQUE
89
§.1. Nécessaire
redéfinition du texte des résolutions en des termes clairs,
précis et réalisées.
89
§.2. Exigence de la conformité du
cadre juridique du règlement des conflits aux normes
internationales.
90
§.3. Définition précise de
calendrier de déploiement des opérations
91
SECTION II : APPROCHE PRATIQUE
92
§.1. Nécessité de la
création d'un organe subsidiaire dont le mandat coïncide aux
réalités de l'environnement.
92
§.2. Renforcement de la stratégie
de consolidation de la paix
93
§.3. Application effective des sanctions
prévues par les dispositions légales en cas de non observation
des décisions du conseil de sécurité
94
CONCLUSION GENERALE
96
INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES.
99
TABLE DES MATIERES
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