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Droit de l'Environnement
Changements climatiques et coopération internationale en droit international de l'environnement.
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par
Valens SENEZA
Université se Limoges - Master 2 2014
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SOMMAIRE
CHAPITRE I : DYNAMIQUE DE COOPERATION INTERNATIONALE CONTRE LES
Section 1 :L'adhésion des Etats aux conventions internationales 12
Section 2 : les autres instruments d'intervention 19
CHAPITRE II : LE FRUIT DES MECANISMES JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELS
Section 1: La coopération multinationale soutenue par les nations unies 25
CHAPITRE I: LES DIFFICULTES LIEES A LA MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION
Section 1 : difficultés 35
Section 2 : Suggestions 41
CHAPITRE II : L'ADOPTION D'UN ACCORD UNIVERSEL SUR LE CLIMAT EN
CONCLUSION.....................................................................................................62
BIBLIOGRAPHIE..................................................................................................66
DEDICACES
REMERCIEMENTS
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE :
LES ACQUIS DE LA COOPERATION INTERNATIONALE DANS LA DEFINITION DU REGIME JURIDIQUE INTERNATIONAL DU CLIMAT
CHAPITRE I: DYNAMIQUE DE COOPERATION INTERNATIONALE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES
Section 1: L'adhésion des Etats aux conventions internationales
Paragraphe 1: De la déclaration de Stockholm à la convention de Rio
Paragraphe 2: Le protocole de Kyoto
Section 2: les autres instruments d'intervention
Paragraphe 1: les autres conventions de Rio
Paragraphe 2: Les conventions après RIO
CHAPITRE II: LE FRUIT DES MECANISMES JURIDIQUES ET
INSTITUTIONNELS DEPUIS 1992
Section 1: La coopération multinationale soutenue par les nations unies
Paragraphe 1: Le sommet de Kyoto
Paragraphe 2: Le sommet de Copenhague
Section 2: Initiation de coopération entre les Etats
Paragraphe 1: Coopération bilatérale
Paragraphe 2: Coopération multilatérale ou régionale
DEUXIEME PARTIE :
LES DEFIS DE LA COOPERATION INTERNATIONALE SUR LA DEFINITION DU REGIME INTERNATIONAL DU CLIMAT
CHAPITRE I : LES DIFFICULTES LIEES A LA MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION CADRE DES NATIONS UNIES SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (CCNUCC) ET LES SUGGESTIONS
Section 1: Difficultés
Paragraphe 1: Le manque de volonté des Etats et la faiblesse des organisations internationales
Paragraphe 2: Les problèmes d'ordre financier et technologique
Section 2: Suggestions
Paragraphe 1: Les changements climatiques et les défis du droit international sur le climat
Paragraphe 2: Régler le problème de la consommation d'énergie
CHAPITRE II: L'ADOPTION D'UN ACCORD UNIVERSEL SUR LE CLIMAT EN REMPLACEMENT DU PROTOCOLE DE KYOTO
Section 1: Les obstacles juridiques et politiques viennent compliquer la coopération d'un accord post-Kyoto
Paragraphe 1: Le principe de souveraineté et le rapport nord-sud à la lumière
Paragraphe 2: Nécessité d'un nouveau protocole face à l'ampleur du défi environnementale
Section 2: Les discussions en cours sur les enjeux de cet accord
Paragraphe 1: Le principe de responsabilité commune mais différencié
Paragraphe 2: les effets des changements climatiques.
CONCLUSION
BIBIOGRAPHIE
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La Rochefoucault