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Géographie
Les attributions sociales du capitaine de navire
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par
darly Russel KOUAMO
Université de Nantes - Master droit et sécurité des activités maritimes et océaniques 2014
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CHAPITRE I LES MECANISMES DE CONTROLE DE L'EXERCICE DES ATTRIBUTIONS SOCIALES
CHAPITRE II LA RESPONSABILITE DU CAPITAINE DANS L'EXERCICE DES ATTRIBUTIONS
INTRODUCTION
CHAPITRE I L'ORGANISATION DE LA SOCIETE DE BORD
Section 1 L'implication du capitaine dans la préparation du voyage
Section 2 Le rôle du capitaine dans la conduite de l'équipage.
CHAPITRE II LA PROTECTION DE LA SOCIETE DE BORD.
Section 1 Une protection tenant aux circonstances.
Section 2 La protection accentuée par les attributions juridictionnelles du capitaine.
CHAPITRE I LES MECANISMES DE CONTROLE DE L'EXERCICE DES
Section 1- Le contenu du contrôle.
Section 2 Les institutions de contrôle.
CHAPITRE II LA RESPONSABILITE DU CAPITAINE DANS L'EXERCICE DES
Section 1 L'ambiguïté du statut du capitaine vis-à-vis de l'armateur.
Section 2 La mise en oeuvre de la responsabilité du capitaine.
Conclusion
BIBLIOGRAPHIE
CHAPITRE I LES MECANISMES DE CONTROLE DE L'EXERCICE DES
CHAPITRE II LA RESPONSABILITE DU CAPITAINE DANS L'EXERCICE DES
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François de la Rochefoucauld