Rapport de stage effectué à la direction générale des recettes de l'à‰quateur/DGREG.

CONCLUSION ET SUGGESTION

· Suggestion :

Dans une organisation des humains, malgré toutesprouessesles défauts ne peuvent s'échapper. Ainsi donc nous suggérons à la DGREQ et à l'exécutifprovincial ceux qui suivent :

Ø En amont, il faut bien rémunérer les agents pour qu'il y ait une bonne maximisation des recettes ;

Ø L'achat des moyens de transport adéquats pouvant aider les travailleurs de venir à temps au service. Car, notre constant en est que la plupart des agents arrivent en retard ;

Ø La construction des nouveaux bâtiments pour les autres Divisions ainsi que pour l'encadrement des stagiaires ;

Ø Octroi des matricules pour les agents de la DREQ pour qu'il ait la stabilité dans la régie ;

Ø Animer des émissions à propos des finances : impôt, taxe, droits et redevances pour qu'il ait une meilleure sensibilisation des masses, etc.

· Conclusion :

Tout travail s'annonce par le début et a sans aucun doute sa fin. Ainsi donc, nous voici au terme de notre stage effectué à la DGREQ pendant 1 mois.

Ceci étant, le temps que nous avons passé n'a nullement été pour nous un endroit de loisirs ou de promenade, mais plutôt une occasion d'élargir nos connaissances en la matière.

De ce fait, En tant qu'économiste et cadre du pays en devenir, Il convient de spécifier que le stage effectué du 30 Mars au 30 Avril à la DGREQ, nous a efficacement aidé dans la mesure où il nous a permis de connaître non seulement nos aptitudes par rapport à ce que nous avons appris à l'Université, mais surtout nos défaillances par rapport à ce que nous sommes appelés à faire.

Que vive la République Démocratique du Congo, vive l'Université de Mbandaka, vive la DGREQ, vive la Jeunesse Congolaise, main dans la main nous pouvons tous ensemble bannir les défaillances qui rongent notre société et aspirer à un meilleur lendemain de notre beau et cher pays, la République Démocratique du Congo.

Etant connu que toute oeuvre scientifique ne manque pas d'imperfection, notre travail aussi ne peut s'échapper, nous sommes ouvert à vos remarques et suggestions pour apporter un surplus à la formation intellectuelle.

TABLE DES MATIERES

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AVANT-PROPOS 2

INTRODUCTION 3

SIGLE ET ABREVIATION 4

CHAPITRE I : GENERALITES SUR LA DIRECTION GENERALE DES RECETTES DE L'EQUATEUR/DGREQ 5

Section I : PRESENTATION 5

I.1. SITUATION GEOGRAPHIQUE 5

I.2. HISTORIQUE 5

I.3. MISSION DE LA DGREQ 5

I.4. Mode de Collecte des Recettes 6

Section II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT 6

II.1. Structure Organique 6

II.2. Structure Fonctionnelle 6

II.3. Les Attributions 8

1. Direction Générale 8

2. Direction Administrative et Financière 8

3. Direction des Recettes Fiscales (Impôt) 8

4. Direction des Recettes Non-fiscale (Taxe) 9

5. Direction de Recouvrement 9

6. Direction de Contrôle, Contentieux, Législation, Etudes et Planification 9

6. L'Inspection des Services 10

CHAPITRE II : LE DEROULEMENT DE STAGE PROPREMENT-DIT 11

1. La Direction Admirative et Financière 11

1.1. Division des Ressources Humaines 11

1.2. La Division de Finances 11

1.3. La Division des Services généraux 11

1.4. La Division des Affaires Sociales 11

2. LA DIRECTION DES RECETTES FISCALES (IMPOT) 12

2.1. Impôt Foncier (IF) 12

2.1.1. Cas d'une Villa 12

2.2. Impôt Sur le Revenu Locatif (IRL) 13

Procédure de versement : 14

2.3. Impôt sur les Véhicules Automoteur (Vignettes) 14

LES EXEMPTIONS ET EXONERATIONS 15

a) Exemption 15

b) Exonérations 16

3. DIRECTION DES RECETTES NON FISCALES (TAXE) 16

1) Le Contrôle 16

2) L'Ordonnancement 17

a. ConstatatiPG on 17

b. Liquidation 17

4. DIRECTION DE RECOUVREMENT 17

1. Le Recouvrement Amiable 17

2. Le Recouvrement Forcé 18

2.1. Procédure 18

1) Le Rôle 18

2) Les Avertissements d'Extrait de Rôle ou AMR 18

3) Le Commandement (Sommation) 18

4) Scellé (Saisi) 18

5) l'ATD (Avis de Tiers Détenteur) 18

6. La Main Levée 19

5. DIRECTION DE CONTROLE, CONTENTIEUX, LEGISLATION, ETUDE ET PLANIFICATION 19

6. DIRECTION DE L'INSPECTION 20

CONCLUSION ET SUGGESTION 21

TABLE DES MATIERES 22