Problématique de la mobilisation des recettes douanières à la DGDA Nord-Kivu, 2011 à 2016

• Dédicace
  
• Remerciements
  
• LISTE DES SIGLES
  
• 0. INTRODUCTION
  
  • 0.1. ETAT DE LA QUESTION
    
  • 0.2. PROBLEMATIQUE
    
  • 0.3. HYPOTHESES DU TRAVAIL
    
  • 0.4. CHOIX ET INTERET DU TRAVAIL
    
  • A. Choix du sujet :
    
  • B. Intérêt du sujet
    
  • 0.5. DELIMITATION DU TRAVAIL
    
  • 0.6. OBJECTIF DU TRAVAIL
    
  • 0.7. METHODES ET TECHNIQUES
    
  • 0.8. SUBDIVISION DU TRAVAIL
    
• CHAP I. APPROCHE THEORIQUE DE L'ETUDE
  
  • I.1. NOTIONS SUR LES ENTREPRISES PUBLIQUES
    
  • I.1.1. Historique des entreprises publiques
    
  • I.1.2. Définition d'une Enterprise publique
    
  • I.1.3. Quelques définitions
    
  • I.1.5. Efficacité de l'entreprise publique
    
  • I.2. STRUCTURE DES RECETTES DOUANIERES
    
    • 1. Généralités
      
    • 2. Les Bases juridiques de perception
      
      • b. La législation des accises
        
    • 3. Catégorisation des recettes douanières du trésor public
      
    • 4. Les recettes connexes
      
  • I.3 THEORIE SUR LES PROBLEMES DE MOBILISATION DES RECETTES
    
  • I.3.1. Les causes exogènes
    
  • I.3.2. Causes endogènes
    
• CHAP II. PRESENTATION DU DOMAINE DE RECHERCHE
  
• II.1. Description de la Direction Générale des Douanes et Accises/Nord-Kivu
  
• II.1.2 Présentation de la DGDA/Nord-Kivu
  
• II.1.2.1Généralités sur la DGDA
  
  • 1. Historique de la douane
    
  • 2. Situation géographique
    
• II.2. Objectifs et Missions de la DGDA
  
  • A. Objectifs
    
  • B. Missions
    
• II.I.2.4. Fonctionnement de la DGDA/Nord-Kivu
  
  • 1. Fonctionnement des directions
    
  • 2. Le Secrétariat de la Direction Provinciale
    
  • 3. Les inspections provinciales :
    
  • 3. Tableau de correspondances entre les grades et les fonctions au sein de la DGDA
    
  • 5. Structure fonctionnelle
    
  • Organigramme de la DGDA/Nord-Kivu
    
• CHAP III. PRESENTATION, ANALYSE DES DONNEES ET INTERPRETATION DES RESULTATS
  
• III.1. APPROCHE METHODIQUE DU TRAVAIL
  
• III.1.1. TECHNIQUES DE RECOLTES DES DONNEES
  
• III.1.2. TECHNIQUE DE TRAITEMENT DE DONNEES
  
• III.1.3. PRESENTATION DES RESULTAS
  
• III.2. PRESENTATION DES DONNEES
  
• III.3. ANALYSE DES DONNEES ET INTERPRESTATION DES RESULTATS
  
• III.4. DIFICULTES RENCOTREES LORS DE LA MOBILISATION DES RECETTES DOUANIERES PAR LA DGDA/NK 2011 à 2016
  
• III.5. DISCUSSION DES RESULATS
  
• III.6. RECOMMENDATIONS ET SUGGESTIONS
  
• CONCLUSION GENERALE
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DE MATIERES