Les droits d'accises dans la taxation globale du savon dipan

• 1. ETAT DE LA QUESTION
  
• 2. PROBLEMATIQUE
  
• 3. HYPOTHESES DU TRAVAIL
  
• 4. CHOIX ET INTERET DU SUJET
  
  • a. Choix du sujet
    
  • b. Intérêt du sujet
    
• 5. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES
  
  • 5.1. Méthodes
    
  • 5.2. Techniques
    
• 6. OJECTIFS DU TRAVAIL
  
• 7. DELIMITATION DU TRAVAIL
  
• 8. SUBDIVISION DU TRAVAIL
  
• 9. DIFFICULTES RENCONTREES
  

• PREMIER CHAPITRE : DROITS D'ACCISES ET PRESENTATION DE LA SAVONNERIE DIEU PARMI NOUS
  
  • I.1. GENERALITES SUR LES DROITS D'ACCISES
    
  • A. Accises
    
  • B. La déclaration des professions et services
    
  • C. Les droits d'accises ou de consommation
    
  • D. Les exemptions aux droits des accises
    
  • E. Calculs des droits d'accises
    
  • F. Contentieux en matière d'accises et peines applicables
    
  • G. Les responsabilités en matière des accises
    
  • H. Les pouvoirs des agents des accises
    
  • I. Les produits d'accises
    
  • II. 1. THEORIE SUR LA PRODUCTION
    
  • I.2. GENERALITES SUR LES DROITS ET TAXES
    
  • I.2.1. Détermination de la quantité imposable
    
  • I.2.2. Détermination de la matière imposable
    
  • I.3. DROITS ET TAXES PERCUS SUR LA PRODUCTION DU SAVON DIPAN
    
  • I.3.PRESENTATION DE L'ETABLLISSEMENT KISAMU/ USINE DE FABRICATION DU SAVON « DIPAN »
    
  • 1.3.1 Dénomination de l'entreprise
    
  • 1.3.2. Siège social et champ d'action
    
  • 1.3.3. L'objectif de l'établissement KISAMU
    
  • 1.3.4. Bref historique de l'entreprise
    
  • 1.3.5. Structure organisationnelle de DIPAN
    
• CHAPITRE DEUXIEME:LES DROITS D'ACCISES DANS LA TAXATION GLOBALE DU SAVON DIPAN
  
  • II.1. PRESENTATION DES DONNEES
    
  • II.1.2. Production déclarée de 2014-2018
    
  • II.1.3. Les droits et taxes
    
  • II.1.5. Quantité produite et quantité déclarée
    
  • II.2. ANALYSE CRITIQUE
    
  • II.3. CONTRAINTES ET TENTATIVE DE REMEDE
    
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• Table des matières