Les droits d'accises dans la taxation globale du savon dipan

BIBLIOGRAPHIE

1. TEXTESLEGAUX

· ordonnance-loi n° 18/002 Du 13 mars 2018 portant code Des Accises

· Ordonnance-loi N°89-031 du 7 août 1989 portant création de la taxe de promotion de l'industrie.

· Loi n°08/002 du 16 mai 2008 modifiant et complétant l'ordonnance loi n° 66/010 du 06 janvier 1968 relative aux droits d'accises et de consommation et au régime des besoins alcooliques.

· ordonnance-loi n° 18/002 Du 13 mars 2018 portant code Des Accises.

2. OUVRAGES

· MULUMBATI N ; manuel de sociologie générale, collection savoir et connaître, éd. africa, Lubumbashi, 2001.

· FRAGNIER J.P ; comment rédiger un mémoire et présenter un travail scientifique, paris 1980.

· Dictionnaire le petit Larousse, éd. Larousse, paris, 1998

· MERTON.M : «  gestion moderne théorique et cas »éd .gacton, paris 2001.

· GIRAULTO et Cie, communication et organisation, éd. Faucher, paris, 1993.

· LARUE et Alii, Economie d'entreprise, éd. Hachette, Paris, 1990.

· Pierre LE MAITRE et Cie, Améliorer l'organisation administrative, éd. D'organisation, paris, 1938.

· Dictionnaire de droit .2^ième éd. Fourcher, paris 2000.

3. TFC ET COURS

· Georges KAHINDO KIVAHIMBANDE, l'incidence des droits d'accise dans la taxation du prix de vente l'eau RUWENZORI de 2007 à 2010, TFC inédit, ISC Butembo, 2011-2012.

· MUHINDO KATSUVA A ; cours d'initiation à la recherche scientifique, inédit, UCG Butembo, 2016-2017.

· Kabale Mupenda : valeur en douane I, cours inédit ISC/Butembo, G1 D&A, 2016-2017.

· KALAMIRE Audace N. économie politique I, cours inédit ISC B^bo, G1 Sc. Com. Et financière, 2016-2017.

· John KATEMBO SIVIKWA, l'incidence des droits d'accises sur le prix du savon SAIBU en ville de Butembo de 2006 à 2010, TFC inédit ISC Butembo, 2012-2013.

· MUHINDO KANGITSI Justin, analyse, critique des droits d'accises liquidés par la Savonnerie Industrielle de Butembo conformément à ma législation des accises, TFC inédit ISC Butembo, 2014-2015.

· Kambale Mupenda : valeur en douane I, cours inédit ISC/Butembo, G1 D&A, 2016-2017.

· KAKULE SIVAMWENDA Tony : législation des accises et connexe, cours inédit ISC/Butembo, G3 D&A, 2018-2019.

Table des matières

INTRODUCTION Erreur ! Signet non défini.

1. ETAT DE LA QUESTION 1

2. PROBLEMATIQUE 3

3. HYPOTHESES DU TRAVAIL 4

4. CHOIX ET INTERET DU SUJET 4

a. Choix du sujet 4

b. Intérêt du sujet 4

5. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES 5

5.1. Méthodes 5

5.2. Techniques 5

6. OJECTIFS DU TRAVAIL 5

7. DELIMITATION DU TRAVAIL 6

8. SUBDIVISION DU TRAVAIL 6

9. DIFFICULTES RENCONTREES 6

PREMIER CHAPITRE : DROITS D'ACCISES ET PRESENTATION DE LA SAVONNERIE DIEU PARMI NOUS 7

I.1. GENERALITES SUR LES DROITS D'ACCISES 7

A. Accises 7

B. La déclaration des professions et services 8

C. Les droits d'accises ou de consommation 8

D. Les exemptions aux droits des accises 9

E. Calculs des droits d'accises 9

F. Contentieux en matière d'accises et peines applicables 10

G. Les responsabilités en matière des accises 11

H. Les pouvoirs des agents des accises 11

I. Les produits d'accises 12

II. 1. THEORIE SUR LA PRODUCTION 16

I.2. GENERALITES SUR LES DROITS ET TAXES 17

I.2.1. Détermination de la quantité imposable 18

I.2.2. Détermination de la matière imposable 18

I.3. DROITS ET TAXES PERCUS SUR LA PRODUCTION DU SAVON DIPAN 18

I.3. PRESENTATION DE L'ETABLLISSEMENT KISAMU/ USINE DE FABRICATION DU SAVON « DIPAN » 20

1.3.1 Dénomination de l'entreprise 20

1.3.2. Siège social et champ d'action 20

1.3.3. L'objectif de l'établissement KISAMU 20

1.3.4. Bref historique de l'entreprise 21

1.3.5. Structure organisationnelle de DIPAN 21

CHAPITRE DEUXIEME: LES DROITS D'ACCISES DANS LA TAXATION GLOBALE DU SAVON DIPAN 26

II.1. PRESENTATION DES DONNEES 26

II.1.2. Production déclarée de 2014-2018 28

II.1.3. Les droits et taxes 30

II.1.5. Quantité produite et quantité déclarée 34

II.2. ANALYSE CRITIQUE 35

II.3. CONTRAINTES ET TENTATIVE DE REMEDE 38

CONCLUSION 39

BIBLIOGRAPHIE 41

Table des matières 43