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Les droits d'accises dans la taxation globale du savon dipan


par Ramazani SEVE SAMBA
Institut Supérieur de Commerce de Butembo ISC/Bbo - Sciences commerciales et financières option Douane et accises  2018
  

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6. OJECTIFS DU TRAVAIL

Un objectif est un but, cible ou quelque chose, que quelqu'un doit atteindre.9(*) Dans cette perspective, nous, étant chercheurs, à la fin de notre travail, aimerions connaître :

- les droits d'accises dans la taxation globale du savon DIPAN

- la quantité déclarée par DIPAN par rapport à sa production et en tirer une conclusion

7. DELIMITATION DU TRAVAIL

La délimitation d'un sujet est en fonction de la fonctionnalité de l'étude à mener. ARGYRUS soutient que le chercheur doit s'assigner des limites spatiales et temporaires.

Le temps requis pour observer un phénomène est généralement de 5 à 10 ans. Ainsi, nous n'avons pris que 5 années d'application soit de janvier 2014 en décembre 2018.

Notre étude se limite en ville de Butembo et spécialement à l'établissement KISAMU plus précisément la savonnerie« DIPAN » qui constitue notre champ d'investigation.

8. SUBDIVISION DU TRAVAIL

Hormis l'introduction et la conclusion, le présent travail est subdivisé en deux grands chapitres :

Chapitre I : droits d'accises et présentation de l'entreprise DIPAN

Chapitre II : les droits d'accises dans la taxation globale du savon DIPAN

9. DIFFICULTES RENCONTREES

Dans l'élaboration de notre travail, nous nous sommes heurtés à certaines difficultés qui ont retardé l'évolution de ce dernier. Il s'agit notamment de celles relatives à l'accès aux données nécessaires pour notre travail.

* 9Dictionnaire le petit Larousse, éd. Larousse, paris, 1998, p 706

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"Il faudrait pour le bonheur des états que les philosophes fussent roi ou que les rois fussent philosophes"   Platon