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Les droits d'accises dans la taxation globale du savon dipan


par Ramazani SEVE SAMBA
Institut Supérieur de Commerce de Butembo ISC/Bbo - Sciences commerciales et financières option Douane et accises  2018
  

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II.2. ANALYSE CRITIQUE

Le tableau ci-dessous nous présente les droit et taxes totales en $ des quantités produites par DIPAN et l'évolution des droits d'accises payées lors de la déclaration de 2014 à 2018.

Années

Variables

2014

2015

2016

2017

2018

TOTAUX

Yi

4231.5

3080

11053

9885.4

10560.9

38810.8

xi

3353

2429

5460

9191

10108

30541

Xi=les droits d'accises

Yi=les droits et taxes

Tableau n°6 : comparaison de droits d'accises et des droits et taxes

GLOBEAUX PAYES PAR DIPAN

ANNEES

Xi

Yi

X= Xi- i

Y= Yi- i

X2

Y2

Xi Yi

2014

3353

4231.5

-2755.2

-3530.66

7591127.04

12465560.04

14188219,5

2015

2429

3080

-3679.2

-4682.16

13536512.64

21922622.27

7481320

2016

5460

11053

-648.2

3290.84

420163.24

10829627.91

60349380

2017

9191

9885.4

3082.8

2123.24

9503655.84

4508148.098

90856711,4

2018

10108

10560.9

3999.8

2798.74

15998400.04

7832945.588

106749577

TOTAUX

30541

38810.8

0

0

798571435.8

57558903.91

279625208

MOYENNE

6108.2

7762.16

Source : nos calculs

= =

N=5

Les étapes suivantes ont abouti à la conclusion statistique et à la conclusion statistique :

a) 1=6108.2

S: estimateur de variance

= = =15971287.5

Après application du correctif ; devient 159712875 X 1.25 = 19964109.38

b) = 7762.16

= = =11511780.78

Après application du correctif ; devient 11511780.78 X 1.25 = 14389725.98

Nous savons déjà que t=

Dans les hypothèses :

H: t obs. = t critique les droits d'accises n'occupent pas une part importante dans le total des droits et taxes payés par DIPAN

H: les droits d'accises occupent une part importante dans le total des droits payés par DIPAN

D'où t =

=

=

t=0.63

Ainsi, au seul de confiance de 5% le t critique est égal à 0.31

Etant donné t obs.=0.63>t critique=0.31 ; l'implication est que l'hypothèse nulle est à rejeter. Don l'analyse critique de l'accroissement des droits d'accises par rapport aux droits et taxes pris dans l'ensemble est significative pour la période en étude.

Par voie de conséquence, nous confirmons complètement notre seconde hypothèse selon laquelle il se pourrait que les droits d'accises représentent une part énorme dans la taxation totale de la production DIPAN.

En marge de ce qui précède, nous retenons que le taux d'imposition des droits d'accises est élevé, et ceux qui payent ne sont pas protégés par l'Etat. Raison pour laquelle l'opérateur économique minore les quantités déclarées pour essayer de maintenir sur le marché de vente qui est concurrentiel. Cette situation se prouve par la multiplicité des fabriques de savon sur le marché de la ville de Butembo avec le prix de vente différent.

Sur ce, l'Etat devra entreprendre des mécanismes pour lutter contre la fraude fiscale. Un des mécanismes en marche dans les fabriques de la place est celui de la présence permanente de la brigade douanière au sein de ces fabriques qui tiennent des registres des matières premières et de la production parallèle à ceux tenu par l'entreprise.

Après analyse des quantités réelles produites et des quantités déclarées, nous avons constaté que les agents chargés des accises sont souvent à complicité avec les opérateurs économiques et par conséquent, ils favorisent la fraude fiscale.

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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"   François de la Rochefoucauld