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Les droits d'accises dans la taxation globale du savon dipan


par Ramazani SEVE SAMBA
Institut Supérieur de Commerce de Butembo ISC/Bbo - Sciences commerciales et financières option Douane et accises  2018
  

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II.1.3. Les droits et taxes

Tableau n°3 : les droits et taxes de quantité produite par DIPAN de 2014 à 2018 (en dollars)

Années

Mois

2014

2015

2016

2017

2018

Totaux

Janvier

315

0

371

595

877,1

2158,1

Février

371

0

434

630

875

2310

Mars

290,5

224

455

840

878,5

2688

Avril

374,5

245

490

854

877,1

2840,6

Mai

315

210

476

855,4

875

2731,4

Juin

301

315

504

875

882

2877

Juillet

315

315

525

875

878,5

2908,5

Août

350

364

511

869,4

884,1

2978,5

Septembre

364

350

525

873,6

881,3

2993,9

Octobre

325,5

357

525

868,7

885,5

2961,7

Novembre

434

350

560

874,3

882,7

3101

Décembre

476

350

5677

875

884,1

8262,1

Totaux

4231,5

3080

11053

9885,4

10560,9

38810,8

Moyenne

341,409091

248,181818

488,727273

819,127273

879,709091

2777,15455

Source : service de la comptabilité de DIPAN

Graphique N°3 :les droits et taxes de quantité produite par DIPAN de 2014 à 2018(en dollars)

Interprétation du graphique :

Ce graphique nous montre l'évolution des droits et taxes payés par DIPAN. Nous constatons que le montant des droits et taxes perçut varie en fonction de la quantité produite.

II.1.4. Payement des droits d'accises

Le tableau ci-après nous présente l'évolution de payement des droits d'accises selon les quantités déclarées par la savonnerie DIPAN de 2014 à 2018.

Tableau n°4 : Evolution de payement des droits d'accises par DIPAN lors de la déclarationendollar

Années

Mois

2014

2015

2016

2017

2018

Totaux

Janvier

210

0

350

560

826

1946

Février

336

0

371

560

833

2100

Mars

210

0

406

770

840

2226

Avril

315

224

455

735

833

2562

Mai

224

0

420

777

826

2247

Juin

266

210

455

805

847

2583

Juillet

245

315

490

805

843,5

2698,5

Août

280

350

476

840

847

2793

Septembre

266

350

490

847

850,5

2803,5

Octobre

280

350

490

826

854

2800

Novembre

357

315

525

826

854

2877

Décembre

364

315

532

840

854

2905

Totaux

3353

2429

5460

9191

10108

30541

Moyenne

271,727273

192,181818

448

759,181818

841,272727

2512,36364

Source : service de comptabilité de DIPAN

Ce tableau nous retrace l'évolution des différentes variations qu'ontconnues les droits d'accises pour la production de savon DIPAN. Par simple observation, le constant est que d'une année à une autre les droits d'accises évoluent proportionnellement aux quantités déclarées. Sur ce, les mois de janvier, février, mars et mai 2015, les droits d'accises s'élèvent à 0$ site à la non déclaration.

Graphique N°4 :Evolution des droits d'accises payés par DIPAN lors de la déclarationendollar

Interprétation du graphique

En observant ce graphique, nous constatons que le temps influence positivement les droits d'accises, plus les années évoluent plus le montant perçut augmente sur base de la quantité déclarée.

En douane, il existe des conventions pour liquider certains droits. C'est ainsi qu'au niveau local, le prix ex-usine tenant lieu de la valeur FAS d'un carton est de 7$. En vertu des dispositions législatives en matière des droits d'accises, le taux d'imposition de savon étant produits d'accises est de 10%. Eu égard de ce qui précède, les droits d'accises se calculent de la manière ci-après :

DA= avec la valeur FAS= quantité déclarée x prix ex-usine

En rempaquetant chaque terme par sa valeur nous trouvons en janvier 2014

DA= = 210$

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"Il existe une chose plus puissante que toutes les armées du monde, c'est une idée dont l'heure est venue"   Victor Hugo